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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau agglo 14 sept. 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau agglo 14 sept. 2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
Liste des délibérations du Bureau d’agglomération
Séance du 14 septembre 2023
N° Objet Vote
DEL20230914_01 Vente d’un terrain et d’un garage dans le lotissement intercommunal d’habitation « Le Pré Blanc » - Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20230914_02 Recours au personnel contractuel A l'unanimité
DEL20230914_03 Recours au contrat d’apprentissage A l'unanimité
DEL20230914_04 Convention de mise à disposition d’un local pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique A l'unanimité
DEL20230914_05 Cession à la société DAWOOD – PA Le Point du jour – Montaigu- Vendée A l'unanimité
DEL20230914_06 Cession à la société MARTINEAU – ZA La Croix Biton – Saint- Philbert-de-Bouaine A l'unanimité
DEL20230914_07 Désaffectation et déclassement PAE Vendée Sud Loire – Montaigu- Vendée A l'unanimité
DEL20230914_08 Cession à la société Brioches Fonteneau – Parc Vendée Sud Loire – Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20230914_09 Attribution d’une subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce à la SARL SAJU – Rocheservière A l'unanimité
DEL20230914_10 Demandes de subventions dans le cadre de l’organisation du Printemps du Livre 2024 A l'unanimité
DEL20230914_11 Demande de subvention dans le cadre du festival Mont’en Scène 2024 A l'unanimité
DEL20230914_12 Demande de subvention dans le cadre du festival Les Ephémères 2024 A l'unanimité
DEL20230914_13 Attribution des aides BAFA A l'unanimité
DEL20230914_14 Convention d’objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales A l'unanimité
DEL20230914_15 Convention d’objectifs et de financement pour le Relais Petite Enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales A l'unanimité
DEL20230914_16 Convention de subventionnement avec la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie A l'unanimité
DEL20230914_17 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l'unanimité
DEL20230914_18 Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales – Rue de l’Aurore – Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20230914_19 Candidature à la Fabrique Prospective A l'unanimité
Mise en ligne le 21 septembre 2023