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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 16 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Montaigu-Vendée, le 10 mars 2023
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2023-03-16
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
Jeudi 16 mars 2023 à 16h00
Salle des Commissions – Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATION DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Affaires générales
1. Contribution de Terres de Montaigu au Pays du bocage Vendéen au titre du pôle touristique
Economie, Formation et Innovation
1. Bilan d’activités de commercialisation des terrains en zones d’activités économiques (ZAE) et évolution des tarifs
Tourisme
1. Projet de base de loisirs au lac de la Chausselière
Affaires sociales
1. Maison France services
2. Antenne de la maison sport-santé départementale
Sécurité
1. Déploiement du nouveau système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu
Culture
1. Programmation des Ephémères 2023
2. Programmation et grands rendez-vous du Printemps du Livre
Déchets
1. Report de l’application des nouveaux tarifs de REOM
Urbanisme
1. Statistiques sur les Autorisations du Droit des Sols 2022
Environnement
1. Cartographie « éolien » et lancement du schéma directeur des énergies renouvelables
…/… Mobilité
1. Cahier des charges pour la réalisation de Schémas Vélos Communaux
Cycle de l’eau
1. Assainissement – Rattrapage du recouvrement des PFAC
Transport scolaire
1. Préparation de la rentrée scolaire de septembre 2023
PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Finances
1. Demande de subvention au SYDEV pour la rénovation énergétique de l’Hôtel d’agglomération
Economie
1. Cession à la société LJB – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée 2. Cession à la société FT Le Loulay – PAE Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée 3. Subvention à la SCI BENALULOU – Saint-Philbert-de-Bouaine
4. Convention de servitudes avec Enedis – ZA La Marionnière – Montaigu-Vendée
Agriculture
1. Convention cadre avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire 2021-2024 – Contrats de prestation « Programme d’actions 2023-2024 » et « Aménagement du territoire et foncier »
Culture
1. Demande de subvention pour Les Ephémères 2023
Jeunesse
1. Accompagnement au BAFA
2. Convention d’objectifs et de financement Prestation de Service Jeunes avec la CAF
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Environnement
1. Schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération a. Demandes de subvention auprès du SyDEV
b. Demande de subvention Fonds Vert
Cycle de l’eau
1. Travaux portant sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées et d’eaux pluviales (EU / EP) et d’amélioration ponctuelle des voiries
2. Travaux portant sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées et d’eaux pluviales (EU / EP) et d’amélioration ponctuelle des voiries
PARTIE 3 – COMMISSIONS A VENIR ET LISTE DES ANNEXES
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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