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Déliberation - 20080306
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080306)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Histoire et mémoire,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 20 juin 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 4 juillet 2008
SEANCE DU 27 juin 2008
Groupe scolaire Emile Zola Elémentaire : toiture terrasse réfection
de l´étanchéité - Procédure Adaptée - Signature du Marché de
travaux - Approbation du DCE
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Christophe POIRIER -
Excusés ayant donné pouvoir :
Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Nicole GRAVAT - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN -
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2008
DELIBERATION D20080269
PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Emile Zola Elémentaire : toiture terrasse réfection de l´étanchéité - Procédure Adaptée - Signature du
Marché de travaux - Approbation du DCE
Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Dans le cadre de l’entretien du patrimoine et particulièrement des bâtiments scolaires, le mauvais état de l’étanchéité des toitures terrasses de plusieurs groupes scolaires a nécessité la mise en place de travaux et notamment, la réfection de la toiture terrasse du bâtiment élémentaire du groupe scolaire Emile ZOLA.
Le coût global des travaux est estimé à 137 000 € TTC.
La dépense sera imputée au Chapitre 21 – Sous Fonction 2131 – Compte 21312.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver le Dossier de Consultation des Entreprises, élaboré par les services municipaux ; - Autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à signer le marché à intervenir sur la base de l’estimation du montant des travaux de 137 000 € TTC.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Frank MICHEL