Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 45 2022 designation referents dechets
Déliberation - delib 12 2026 delegues du sirae
Déliberation - delib 13 2026 delegues du sepa
Déliberation - delib 16 2026 election delegues de la fdea
Déliberation - delib 17 2026 election delegues triage forestier
Déliberation - delib 01 2026 vote cfu commune 2025
unknown - 45 2022 designation referents dechets
Déliberation - delib 15 2025 election delegues du pnr
Déliberation - delib 06 2026 vote loyer ecole 2026
Déliberation - delib 08 2026 election du maire
Déliberation - delib 23 2026 referents dechets
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sormonne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23 2026 referents dechets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Pull ETES ID : 008-210803904-20260322-DELIB23 2026-DE
République Française
Département du des Ardennes
Commune de SORMONNE
| | L'an 2026, le 22 Mars à 10:00, le Conseil Municipal de la Commune de
Commune de SORMONNE s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses
. Séances, sous la présidence de Bruno LEHEUTRE, conseiller municipal, en session ordinaire. Désignation des référents . pre . : :
9 déchets Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de
synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le
16/03/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de
la Mairie le 16/03/2026.
Présents: M. LEHEUTRE Bruno, conseiller, Mmes : CANARD Audrey, DONGE
Christine, EVRARD Agnès, JACQUET Manuelle, MAZIANE Essaadia, POULAIN
Jessica, MM : ANTOINE Jérôme, DUPONT Vincent, GAVAZZI Romain,
16/03/2026 JENNEPIN Patrick, PIART Stève, RABIN Patrice, RICHARD Jean-Marc
_ on = BR _ on
16/03/2026 Excusé(s) ayant donné procuration : Mme LEPAGE Martine à M. RABIN
Patrice
UNANIMITE A été nommé(e) secrétaire : Mme DONGE Christine
Pour: 15
Contré:0 Objet de la délibération : Désignation des référents déchets Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépêt Afin d'organiser au mieux la liaison au niveau des « Déchets » entre les en Préfecture des Ardennes, le , ,
23/03/2026. communes et la Communauté de communes «Vallées et Plateau
d’Ardenne », la Commission « Environnement » et le Bureau de la CCVPA
souhaitent que deux référents « Déchets » soient désignés dans chaque
communes.
Suite aux dernières élections municipales, il est nécessaire que le conseil
municipal procède au renouvellement du correspondant incendie-secours.
Mme DONGE Christine & Mme LEHEUTRE Bruno proposent leur candidature.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal valide ces candidatures.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
En mairie, le 23/03/2026
Le Maire
f
Page 1 sur 1