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Document publié le Mardi 10 avril 2018 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1626785307 CR du CM du 10.04.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Démocratie,
usceyrac
en Quercy
=
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 AVRIL 2018
Aujourd’hui, mardi dix avril deux mille dix-huit à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOY Fernand -
CAPMAU Jean-Claude - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe —
DAVAL Laurent (arrivé à 20h30) - FOUILLAC Michel - GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard - LANDAS Jean-Yves - LANDES Daniel - LAVERGNE Jean-Jacques - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves —
MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - POUARD Sylvie - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian — THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : BOUCHARA Michel (représenté par LANDAS Jean-Yves) — BOY Claudie - CAVALIER Sylvie (représentée par COLOMB-DELSUC Jean-Philippe) —
COUDERC Nicole (représentée par LAFAGE Gérard) - FAGES Pierre —
LAPORTE Marie-Thérèse (représentée par BOY Fernand) - LAVERGNE Michel - ROUAULT Marie-Rose.
Etaient absents: ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin - CALHIOL Marie-Laurence -
GOUZOU Pascal - LAPORTE Nathalie - LARRIBE Christophe - SALGUES Gérard - VALENTIN Didier.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h15.
Présents : 30 Excusés : 4 Absents : 10 Procurations : 4
Secrétaire de séance : RODRIGUES Arlette
ORDRE DU JOUR :
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAUX DE LA SÉANCES DU 13 MARS 2018 :
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité.
2° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2018 :
Approuvés à l'unanimité pour les mêmes taux que l'année 2017.
3° VOTE DU BUDGETS PRIMTIFS 2018 DU MULTIPLE RURAL DE COMIAC :
Approuvé à l'unanimité.
3° VOTE DES 4 AUTRES BUDGETS PRIMTIFS 2018 :
Arrivée de M. Laurent DAVAL
Présents : 31 Excusés : 4 Absents : 9 Procurations : 4
Approuvés à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 10 avril 2018 a 4° VOTE DES SUBVENTIONS 2018 :
Il est précisé que ne prennent pas part au vote et se retirent de la salle au moment du vote de la subvention, en tant que membres de l’association concernée, les personnes suivantes :
- Pour 'ACAIPS : Michel FOUILLAC et André LACAM.
| Votants [ 33 [| Pour [3] Contre | 0 | Abstention [ 0 |
- Pour P'ADMR : Gérard LAFAGE.
| Votants [3] Pour | 33| Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’ALCP : Arlette RODRIGUES, Michel FOUILLAC, Marcel PIOTTE, Philippe GLORIEUX, Jean-Jacques
LAVERGNE, Marie-Laure CHASTANET.
| Votants | 29 | Pour | 29 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’ASL (5 subventions) : Jean-Yves LANDAS.
Votants | 33 | Pour [3] Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’Association des Gorges de la Cère : Jean-Claude CAPMAU, Patrick ROISIN, Marcel PIOTTE.
| Votants [ 32 | Pour | 32 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’Association des Donneurs de Sang : Nadine BENNET et Marie-Laure CHASTANET.
Votants | 33 | Pour | 33 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour le Cercle des Eaux vives de Calviac : Daniel LANDES, Yves LHERM
| Votants | 33 | Pour | 33 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’Union Sportive Comiacoise : Michel ASFAUX
| Votants | 34 | Pour | 34 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l'EHPAD Jacques Dumas : Daniel LANDES, Marcel PIOTTE, Francis LABORIE, Philippe GLORIEUX
| Votants | 31 | Pour | 31] Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour l’Association de Chasse de Lacam d’Ourcet : Maurice LHERM
| Votants | 34 | Pour | 34 | Contre | O0 | Abstention | O0 |
- Pour Cap de Far Lacam d’Ourcet : Maurice LHERM, Marie-Noëlle ROUGIÉ
| Votants [33 | Pour | 33 | Contre | © | Abstention | 0 |
- Pour l'association Les Bruyères : Daniel LANDES, Marcel PIOTTE, Francis LABORIE, Philippe GLORIEUX
| Votants [ 31 | Pour | 31] Contre [ O0 | Abstention | 0 |
- Pour l’Amicale des Aînés : Francis LABORIE, Michel MONTBERTRAND, Marcel PIOTTE, Maurice
LHERM.
| Votants [ 31 [ Pour | 31 Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour Sousceyrac d’Hier à Aujourd’hui : Francis LABORIE, Michel MONTBERTRAND, Marcel PIOTTE, Philippe GLORIEUX, Marie-Laure CHASTANET, Arlette RODRIGUES, Michel FOUILLAC
Votants | 28 | Pour | 28 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour Mutuelle Coups Durs : Michel ASFAUX, Guy ASFAUX, Laurent DAVAL, Carole THEIL, Marie-Laure
CHASTANET, Gérard LAFAGE, Didier VISTOUR, Jean-Philippe COLOMB-DELSUC, Christian SOULHOL, Nadine BENNET.
| Votants | 23 [| Pour | 23 | Contre | 0 | Abstention | 0 |] Le quorum n'étant pas atteint, cette demande de subvention est reportée à une séance ultérieure.
- Pour les Pescofis : Michel MONTBERTRAND
| Votants [ 34 [| Pour | 34| Contre | 0 | Abstention | © |]
Compte-rendu de la séance du 10 avril 2018 - Pour la Pétanque Sousceyracoise : Marcel PIOTTE et Michel FOUILLAC
| Votants | 33 | Pour [ 33 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
- Pour Ségala foot : Marcel PIOTTE et Michel FOUILLAC
Votants [ 33 | Pour | 33 | Contre [ 0 | Abstention Ï 0 |
- Pour la Société de Chasse Sousceyrac : Marcel PIOTTE, Francis LABORIE et Christian SOULHOL
| Votants |_32 | Pour | 32 | Contre [ 0 | Abstention | © |
- Pour l'association Twirling bâtons : Nadine BENNET
| Votants | 34] Pour | 34 | Contre | 0 | Abstention | 0 |
Toutes les subventions sont approuvées à l'unanimité.
5° PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ :
Approuvé à l'unanimité.
6° ORGANISATION D'UN MARCHÉ DOMINICAL POUR L'ÉTÉ 2018 PAR L'ASSOCIATION LOISIRS CULTURE PATRIMOINE DU PAYS DE SOUSCEYRAC :
Approuvée à l'unanimité.
7° CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CACES :
Mesdames Nadine BENNET et Marie-Laure CHASTANET s'abstiennent et ne prennent pas part au vote.
Approuvée à l'unanimité.
8° MODIFICATION DES CONTRIBUTIONS DE VALIDATION DE COTISATIONS CNRACL :
Approuvée à l'unanimité
9° VENTE DU TERRAIN AU LIEU-DIT CHATAIGNAL DE LA DEVESSE A M. ÉRIC BENNET :
Approuvée à l'unanimité
10 ° VENTE DU GIRO BROYEUR :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 3 500 €.
11° MOTION DÉNONÇANT LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE :
Approuvée à l'unanimité
12° CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL NOVALYS DE LA BIBLIOTHÈQUE :
Approuvé à l'unanimité
13° ADRESSAGE DES COMMUNES :
Approuvé à l'unanimité pour l'intégration au groupement de commande de Communauté de Communes CAUVALDOR.
14° CONVENTION DE PRÊT EXPOMOBILES :
Approuvée à l'unanimité
Compte-rendu de la séance du 10 avril 2018 15° EXTENSION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DANS LE BOURG DE LACAM D'OURCET :
Approuvée à l'unanimité
16° DEMANDE DE SUBVENTION PALULOS POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES LOGEMENTS DES PRESBYTEÈRES DE LAMATIVIE ET LACAM D’OURCET :
Approuvée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 20.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 12 avril 2018
Pour le Maire absent,
L'Adjoint au Maire et Maire délégué de Sousceyrac
Marcel PIOTTE
Compte-rendu de la séance du 10 avril 2018 f 4