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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1500300260 CR du CM du 30.06.2017 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
affiché \e
usceyrac
en Quercy
= 3 Jui. 2017 =
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2017
Aujourd'hui, vendredi trente juin deux mille dix-sept à quatorze heures, le conseil municipal s'est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, sous la Présidence de Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - ASFAUX Michel - BENNET Nadine — BOY Claudie - BOY Fernand -
CALHIOL Marie-Laurence - CAPMAU Jean-Claude — CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean- Philippe - COUDERC Nicole - DAVAL Laurent - FAGES Pierre — FOUILLAC Michel - HENNEBICQ Didier -
LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard - LANDES Daniel - LAPORTE Marie-Thérèse - LAPORTE Nathalie — LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves -
MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - POUARD Sylvie - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick — ROUAULT Marie-Rose - ROUGIE Marie-Noëlle - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian — THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin — CALMEJANE Nicole - CAVALIER Sylvie - GLORIEUX Philippe - GOUZOU Pascal — LANDAS Jean-Yves - LAVERGNE
Jean-Jacques (représenté par LABORIE Francis) - ROUSSILHES André (représenté par CAPMAU Jean- Claude) - SALGUES Gérard (représenté par FOUILLAC Michel).
Etaient absents: BOUCHARA Michel (retard arrivé à 14h30) - LARRIBE Christophe - VALENTIN Didier.
Présents : 35 Excusés : 11 Absents : 3 Procurations : 3
Secrétaire de séance : Claudie BOY
ORDRE DU JOUR
1ERE RÉUNION :
1° ÉLÉCTION DES DÉLÉGUES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS POUR LES ÉLÉCTIONS
SÉNATORIALES :
La liste n°1 à été élue à la majorité par 36 votes pour et 2 votes blancs.
Arrivée de M. Michel BOUCHARA.
Présents : 36 Excusés : 11 Absents : 2 Procurations : 3
2EME RÉUNION :
Secrétaire de séance : Christian SOULHOL
1° : SUBVENTION ASSOCIATION SÉGALA LIMARGUE — PARTICIPATION POUR L'ACCUEIL DE LOISIR SANS HERBERGEMENT (ALSH) 2016 :
M. Francis LABORIE s'abstient et ne prend pas part au vote.
Adoptée à l'unanimité.Page 2
2° : ORGANISATION ANNUELLE DES FEUX D'ARTIFICE DU 14 JUILLET :
Adoptée à l'unanimité.
3° DÉCISION MODIFICATIVE AU BUDGET GÉNÉRAL :
Adoptée à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15h.
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat de la Mairie
À Sousceyrac-en-Quercy, le 03 juillet 2017
Le Maire,
Francis LABORIE