Procès Verbal - PV 30 09 2025v

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Procès Verbal - PV 30 09 2025v Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mauvezin. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30 09 2025v)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement, PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE MAUVEZIN

Séance du 30 septembre 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le trente septembre à vingt heures, l’assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie sous la présidence de Monsieur Alain BAQUÉ, Maire.

Présents : Alain BAQUÉ, Josiane BIGOURDAN, Bénédicte DISCORS Christophe LABORDE, Sylvie MASAROTTI, Serge ROQUES, Christophe BRUNET, Daniel CABASSY, Aurore CETTOLO-FINESTRE, Hélène DARTIGUES, Line DE LA SEN, Linda DELDEBAT, Brigitte DIDEROT, Eric DORBES, Christian LABEDAN, Jason MALLET, Anne SAUBESTRE, Patrick VILLEMUR.

Absents/Excusés : Jean-Marc PASCOLINI

Secrétaire de séance : Jason MALLET

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Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 00 et donne lecture des pouvoirs.

Monsieur le Maire propose d’élire le secrétaire de séance. Monsieur Jason MALLET est nommé secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN ET 8 JUILLET 2025

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal le compte-rendu du 24 juin 2025 et du 8 juillet 2025 qui a été envoyé à chaque conseiller avant ce conseil municipal.

Aucune observation. Les procès-verbaux des 24 juin et 8 juillet 2025 sont adoptés à l'unanimité.

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DELIBERATION CONCERNANT LA DESSERTE EN ENERGIE ELECTRIQUE BASSE TENSION PRESENTEE PAR LE STEG POUR LA FUTURE CASERNE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de desservir en énergie électrique basse tension la future caserne des pompiers. Le Syndicat Territoire d’Energie du Gers a évalué cette dépense pour un montant de 9 701€ HT. Seul le montant de 5 820.60€ HT resterait à la charge la commune et serait remboursé par le service départemental d’Incendie et de secours du Gers.

Monsieur le Maire propose de valider la proposition présentée par le Syndicat Territoire d’Energie du Gers afin de desservir en énergie électrique la future caserne.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide la proposition présentée par le Syndicat Territoire d’Energie du Gers.

Présents

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DELIBERATION REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONCERNANT L'INSTALLATION D'UNE AGENCE PROVISOIRE DU CREDIT AGRICOLE

Arrivée de Madame BIGOURDAN à 20h23

Arrivée de Madame CETTOLO-FINESTRE à 20h25

Monsieur Le Maire informe les membres du conseil municipal que Monsieur Gérard CAZABAN représentant l’agence du Crédit Agricole Pyrénées Gascogne située 32 place de la Libération à Mauvezin a demandé l’utilisation d’une partie du domaine public à savoir Place de la Libération.Il demande la mise à disposition de 12 places de stationnement soit 141m2. Cette zone permettra d’installer une agence provisoire dans un bâtiment de type modulaire comprenant une partie blindée pour les automates bancaires et un ensemble modulaire accolé pour la réception des clients.

Ce bâtiment sera de plain-pied d’une hauteur de 3 mètres avec une emprise totale de 15x7m soit environ 105 m2. Une rampe pour l’accessibilité PMR et un fourreau de liaison aérienne depuis l’agence vers l’agence provisoire plus un compteur EDF provisoire seront également installés.

De plus, l’agence du Crédit Agricole demande la mise à disposition de locaux dans l’annexe de la mairie.

Monsieur le Maire va dresser un arrêté d’autorisation d’occupation du domaine public pour la période du 13 octobre 2025 au 27 mars 2026 et demande au conseil municipal de fixer le montant de la redevance correspondant à cette occupation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, fixe le montant de la redevance à 300€ par mois pour la période du 13 octobre 2025 au 27 mars 2026.

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DELIBERATION CONCERNANT LA REDEVANCE VERSEE A LA COMMUNE PAR L’ASSOCIATION RIBOULDANSE POUR LA MISE A DISPOSITION DU DOJO

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération en date du 22 octobre 2024 l’association Ribouldanse dont le siège social est situé à THOUX donne des cours de Capoeira au dojo durant l’année scolaire et verse pour cela une redevance annuelle à la mairie.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de réviser le montant de la redevance pour la saison 2025/2026 suite à la diminution du nombre d'heures d'occupation du dojo par l’association Ribouldanse et soumet au vote le montant de 110€.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide le nouveau montant.

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DÉLIBÉRATION MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il est souhaitable de créer un emploi d’adjoint technique au vu de la masse de travail que doivent effectuer les agents.

Les fonctions attachées à cet emploi sont les suivantes :

- Fonctions polyvalentes d’entretien de la voirie, des espaces verts et des bâtiments communaux.

Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des emplois et de rajouter un emploi d’adjoint technique.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide le tableau des emplois ci-dessous :DÉLIBÉRATION POUR ENCAISSEMENT DE DONS POUR LA FÊTE DE L’AIL

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un don a été effectué en faveur de la commune de MAUVEZIN, à savoir :

-150 € de Monsieur BLAIN, qui a fait ce don pour participer à la Fête de l’Ail.

Il propose d’intégrer ce montant au budget.

EMPLOIS Nombre de postes Durée hebdomadaire FONCTIONS CADRES D'EMPLOIS

Filière Administrative

Directrice Générale des

Services 1 35

Préparation et suivi des décisions du Maire

et du Conseil Municipal

Préparation des budgets et responsable des

services

Rédacteur

Responsable Administrative

et Financière 1 35

Préparation et suivi des décisions du Maire

et du Conseil Municipal, Elaboration des

actes administratifs, Préparer et s’assurer de

l’exécution budgétaire et comptable,

Ressources Humaines, coordinatrice des

services. Accueil

Adjoint Administratif

Adjoint Administratif

1 35

Comptabilité, Gestion des assurances, des

loyers, des abonnements fluides et contrats

de maintenance des équipements. Paye du

personnel.

Adjoint

Administratif

1 35

Etat civil, Cimetière, Elections,

Communication, Gestion des Salles,

manifestations diverses, organisation

réunion du Conseil Municipal, Gestion et

Transmission des Actes Administratifs,

Accueil

1 35

Urbanisme, Dossiers demandes de

subventions et Marchés Publics Rédaction

Arrêtés, Accueil du Public.

1 35 Accueil du Public et administratif Médiathèque

1 35

Accueil du Public, secrétariat, organisation

piscine, Gestion du Centre Communal

d’Action Sociale

1 35 Accueil du public, gestion des salles, du minibus, projection des films au cinéma

1 35

Accueil du public, gestion du dispositif de

recueil, activités sociales, gestion du

fonctionnement du cinéma.

Filière technique – Services Techniques

Responsable des Services

Techniques 1 35

Encadrement personnel technique,

Planification et organisation des divers

travaux

Technicien

Adjoints Techniques 8 35

Fonctions polyvalentes d’entretien de la

voirie, des espaces verts et des bâtiments

communaux

Adjoints techniques

Filière Technique – Autres services

Adjoint Technique 1 35

Entretien des bâtiments communaux

(Mairie, Foyer Rural, Complexe Sportif,

Epicerie Sociale, Médiathèque) et

organisation des réunions et manifestations.

Adjoint Technique

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0Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte cette proposition.

DÉLIBÉRATION POUR ENCAISSEMENT DU DON CONCERNANT LA PORTE DE L’EGLISE

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un don a été effectué en faveur de la commune de MAUVEZIN, à savoir :

- 3 000€ de l’association diocésaine Auch, paroisse de Mauvezin, pour la restauration de la porte de l’église côté Ouest.

Il propose d’intégrer ce montant au budget.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré accepte à l’unanimité.

DÉLIBÉRATION POUR VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CŒUR EN PARTAGE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le Conseil Municipal des Jeunes en concertation avec Cœur en Partage avait organisé une vente de gâteaux le 24 mai 2025 pour financer des projets d’éducation, de santé et de développement économique au Bénin.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de verser en complément de cette action une subvention d’un montant de 300 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide le versement de cette subvention d’un montant

de 300€ à l’association Cœur en Partage.

DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION DU FOYER CULTUREL

Sortie de Monsieur BRUNET à 20h45

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de modifier les tarifs de location des salles du Foyer Rural.

Les tarifs actuels sont pour une durée de 3 jours maximum, certains usagers demandent une durée de location plus longue.

Monsieur le Maire propose les tarifs suivants, pour une durée limitée à 5 jours.

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0Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité valide les tarifs ci-dessus.

Retour de Monsieur BRUNET à 20h50

DELIBERATION CONFIANT AU MAIRE LA PREPARATION ET LA REALISATION DE L’ENQUETE DE RECENSEMENT

Le Maire rappelle à l’assemblée que l’article 156 de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité confie aux communes le soin de préparer et réaliser les enquêtes de recensement.

Pour les communes dont la population est inférieure à 10 000 habitants, les enquêtes sont exhaustives et ont lieu chaque année par roulement au cours d'une période de cinq ans. Pour les autres communes, une enquête par sondage est effectuée chaque année ; la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans.

Notre commune est concernée par le recensement en 2026.

Il est demandé au Conseil municipal de confier au maire le soin d’effectuer l’ensemble des opérations nécessaires au bon déroulement de l’enquête de recensement à venir et notamment la désignation du coordonnateur de l’enquête.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de confier au Maire le soin d’effectuer l’ensemble des opérations nécessaires au bon déroulement de l’enquête de recensement à venir et notamment la désignation du coordonnateur et des coordonnateurs adjoints.

DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DU COORDONNATEUR ET DES COORDONNATEURS ADJOINTS DE L’ENQUETE DE RECENSEMENT

Monsieur le Maire rappelle qu’en date du 24 juin, le conseil municipal avait procédé à la nomination d’un coordonnateur, Anne-Aymone PEYRUSSE et de 2 adjointes, Amandine BIFFI et Michèle DESCLAUX, comme proposé par l’INSEE.

Le centre de gestion précise qu’une délibération doit être prise en conseil municipal pour procéder à la nomination de ces coordonnateurs.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide la nomination de ces agents.

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0DELIBERATION DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 16 février 2021, le Conseil Municipal a décidé la création d’un Droit de Préemption Urbain sur la Commune de Mauvezin et donne lecture des déclarations d’intention d’aliéner suivantes déposées à la Mairie :

● Terrain à bâtir situé A Meyron cadastré sous le n° 0110 de la section AD d’une superficie totale de 931 m², dont le prix de vente est de 46 000€ suivant déclaration reçue le 8 juillet 2025 par Maître François SACAREAU, notaire à MAUVEZIN (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation et commercial situé 12 place de la Libération cadastré sous les n°118, 123 et 482 de la section AH d’une superficie totale de 188 m², dont le prix de vente est de 290 000€ suivant déclaration reçue le 21 août 2025 par Maître

Thierry ARNAUD, notaire à TOULOUSE (Haute-Garonne)

● Immeuble à usage d’habitation situé 108 chemin de la Vierge cadastré sous le n°4 de la section AD d’une superficie totale de 623 m², dont le prix de vente est de 162 500€ suivant déclaration reçue le 3 septembre 2025 par Maître Adrien LAISSAC, Notaire à SARAMON (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation et professionnel situé route de Gimont cadastré sous les n°39, 41, 40 et 42 de la section AN d’une superficie totale de 8 100 m²,) dont le prix de vente est de 800 000€ suivant déclaration reçue le 4 septembre 2025 par Maître Franck JULIEN, notaire à L’ISLE-JOURDAIN (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation situé 4 rue de Saint-Cère cadastré sous le n°0083 de la section AH d’une superficie de 98 m², dont le prix de vente est de 96 000€ suivant déclaration reçue le 4 septembre 2025 par Maître Flavien SIMEON, notaire à FLEURANCE (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation situé 13 rue de la Renaissance cadastré sous le n°10 de la section AL d’une superficie totale de 685 m², dont le prix de vente est de 197 000€ suivant déclaration reçue le 9 septembre 2025 par Maître François SACAREAU, notaire à MAUVEZIN (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation situé 51 rue de la République cadastré sous le n°105 de la section AM d’une superficie de 926 m², dont le prix de vente est de 230 000€ suivant déclaration reçue le 10 septembre 2025 par Maître Arnaud DURAND, Notaire à SAMATAN (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation situé 62 rue de la République cadastré sous le n°173 de la section AM d’une superficie totale de 460 m², dont le prix de vente est de 100 000€ suivant déclaration reçue le 10 septembre 2025 par Maître Luc BESTARD, notaire à AUCH (Gers)

● Immeuble à usage d’habitation situé A la Hune cadastré sous le n°35 de la section AI d’une superficie totale de 2134 m², dont le prix de vente est de 245 000€ suivant déclaration reçue le 22 septembre 2025 par Maître François SACAREAU, notaire à MAUVEZIN (Gers)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de ne pas exercer son droit de préemption

urbain sur la vente de ces biens.

INTERVENTIONS DES ADJOINTS

Sylvie MASAROTTI

Madame MASAROTTI indique que la fête d’Halloween se prépare et qu’elle aura lieu le vendredi 31 octobre sous la halle.

Madame SAUBESTRE fait un retour sur les événements récents, notamment la fête du 14 juillet, qui a dû être déplacée au foyer culturel en raison d’un problème avec une poutre sous la halle. Malgré cela, tout s’est très bien déroulé.

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0Pour la fête de l’ail, bien que quatre duos se soient inscrits, seulement deux ont pu participer en raison de divers contretemps. L’affluence a été bonne, et les retours ont été très positifs concernant l’apéritif, le tressage de l’ail, ou la visite de la ville. Les producteurs présents dans le cadre de Bienvenue à la ferme se sont également montrés très satisfaits de la soirée.

En ce qui concerne le concours des maisons fleuries, 11 participants ont été enregistrés, et la remise des prix s’est déroulée le 27 septembre dernier. Enfin, Madame SAUBESTRE a rappelé que le concert des Conférences vocales aura lieu le 16 novembre prochain à l’église, mettant en avant la renommée de cet ensemble vocal. Madame MASAROTTI donne maintenant la parole à Madame CETTOLO-FINESTRE pour faire le point sur le concert avec Michael Jones.

Madame CETTOLO-FINESTRE précise que le budget alloué à l’événement s’élevait à 65 000 €. Le concert a attiré 1 400 participants. Les dépenses totales se chiffrent à 60 000 €. La vente des billets a rapporté 33 000 €, permettant ainsi de couvrir les frais liés aux cachets des artistes et à la sonorisation. Grâce à un nombre accru de partenaires par rapport aux années précédentes, le déficit a été réduit, atteignant un montant de 18 800 €.

La publicité a été largement faite et nous sommes satisfaits du succès de cette animation, qui a favorisé des échanges fructueux entre les associations et les commerçants. Cet événement a eu un impact très positif sur la dynamique de notre village.

Le 29 septembre, une réunion de bilan du concert a été organisée avec les associations et les commerçants, qui ont exprimé leur satisfaction. Ils ont également manifesté leur regret de ne pas voir ce type d’événement reconduit l’année prochaine.

Monsieur CABASSY intervient pour dire que selon lui le village se meurt, l’été il n’y a pas d’animations sous la halle, au contraire des années antérieures où il y avait une animation tous les vendredis soir.

Madame CETTOLO-FINESTRE souligne qu’il est important de ne pas établir de comparaisons avec les années précédentes, car les temps ont évolué et les habitudes de sortie des personnes ont changé.

Madame MASAROTTI souligne un aspect positif de cette manifestation : les associations ont appris à se connaître, à collaborer ensemble, et elles regrettent qu’un concert ne soit pas programmé l’année prochaine.

Madame DELDEBAT annonce un concert de Noël qui se tiendra le 14 décembre à 17 h à l’église Saint Michel, avec le groupe Opus 81.

Christophe LABORDE

Monsieur LABORDE signale une augmentation des réclamations concernant la présence des pigeons, malgré l’installation de trois cages pour les réguler.

Les travaux de construction de la nouvelle caserne des pompiers ont débuté. Un planning a été établi, et la fin des travaux est prévue pour la fin juin/début juillet 2026.

Suite à l’orage survenu le 25 juin 2025, 13 immeubles de la commune ont subi des dommages. Une déclaration de sinistre a été effectuée, et nous sommes actuellement en attente du retour des assurances.

Un courrier émanant de l’église protestante a été reçu en mairie le 23 août dernier, exprimant leur étonnement face à la non-conformité du temple. Un architecte sera contacté pour évaluer les solutions envisageables. Il convient de noter que ce site a également été affecté par l’orage du 25 juin.

En ce qui concerne la friche, tous les documents, contrats et analyses nécessaires ont été finalisés, et le permis d’aménager a été déposé. De plus, le permis de démolir a été accordé.

Madame CETTOLO-FINESTRE précise que la mairie étudie actuellement le dossier de dépollution. ALTEAL a finalisé les plans et le permis de construire a été déposé.

Monsieur LABORDE reprend la parole et dit que le boulodrome doit être démoli pour pouvoir commencer les travaux.Josiane BIGOURDAN

Madame BIGOURDAN indique que la décoration pour Octobre rose se fera vendredi 3 octobre.

Le dimanche 26 octobre, une journée au profit de la Ligue contre le cancer sera organisée en partenariat avec les pompiers de Mauvezin et la CPTS. Au programme : une randonnée encadrée par les pompiers le matin, suivie à 12h30 d’un repas dansant animé par un DJ, ouvert à tous. Un repas froid sera proposé au tarif de 15 €, et les réservations pourront être effectuées à la mairie.

De plus, le samedi 11 octobre à 16 h, lors de la remise des dossards pour la Ronde des foies gras, un stand sera installé devant le foyer culturel.

Le noël des enfants de l’épicerie sociale aura lieu le samedi 20 décembre après-midi au foyer culturel.

Bénédicte DISCORS

Madame DISCORS indique qu’il y a 2 nouveaux commerces à Mauvezin. Une laverie a ouvert rue Gambetta, une carrosserie va ouvrir route de Montauban.

Le bilan du marché d’été se maintient, il y a eu une bonne fréquentation, de même pour le marché du samedi. Les commerçants mauvezinois au contraire trouvent la conjoncture plus dure.

Concernant l’ALAE de Mauvezin, une réunion de chantier a eu lieu, le début de travaux devrait débuter d’ici 3 semaines pour une durée de 10 mois ; la livraison devrait se faire en juin/juillet 2026.

Serge ROQUES

Monsieur ROQUES présente le bilan de la piscine. C’est une très bonne année, nous avons enregistré 11 179 entrées payantes soit une augmentation de plus de 24 % par rapport à l’été 2024. C’est la tranche adulte + de 16 ans qui fréquente le plus la piscine municipale.

Ce chiffre inclue les entrées des vacanciers du VVF, soit 1 966 entrées.

Au niveau des scolaires, en juin et septembre, nous recevons les écoles et le collège de Mauvezin ainsi que les écoles de Saint-Georges, Cologne et Monfort. Ce sont des créneaux de 1h15 par classe, ce qui représente 7 456€ de recettes.

La piscine a dû fermer 3 jours : le 17 juin par manque de personnel, les 26 et 27 juin suite aux dégâts occasionnés par l’orage du 25 juin.

Le montant des recettes totales s’élève à 47 179.59€ dont 8309.40€ de ventes à la buvette et 4 600€ des VVF.

Les MNS versent à la mairie 300€ chacun de location pour les cours de natation.

Les dépenses, incluant l’achat de matériel, produits, salaires… se chiffrent à 109 092.62€

Le prix d’entrée adulte est de 3€50, voir en 2026 si une augmentation peut être envisagée.

De nombreux travaux sont à prévoir avant l’été prochain.

La végétalisation du cimetière, carré 5, a été inscrite au budget. Les travaux ont commencé, l’ensemencement a été fait, les inter-tombes seront réalisés à la Toussaint.

Au niveau sportif, 3 nouvelles associations ont vu le jour : un club de volley au sein du foyer rural, avec des entraînements le mardi soir au gymnase du collège. L’association « Bulle de joie », yoga pour enfants et l’association « Être en soi », yoga pour adultes dont les cours ont lieu au dojo et pour lesquels une convention tripartite va être signée.

Madame DIDEROT rajoute que le Conseil Municipal des Jeunes va reprendre en octobre.

Questions diverses

Monsieur le Maire annonce aux membres de l’assemblée, que suite à la rencontre avec la direction de VVF et à l’intervention de plusieurs personnalités, une nouvelle réunion est prévue le 17 octobre prochain avec la présidente de VVF France. Il espère que cette rencontre sera positive pour le village vacances.

Monsieur CABASSY demande ce qu’il en est aujourd’hui de cette convention et dit que VVF a toujours avancé que le VVF n’était pas rentable.Monsieur le Maire répond que le VVF de Mauvezin est déficitaire au dire de VVF et que le rural n’attire plus.

Madame DELDEBAT prend la parole pour demander quelles sont les délégations officielles des élus, notamment au niveau scolaire.

Monsieur le Maire répond : Madame Brigitte DIDEROT est déléguée à l’école maternelle Madame Aurore CETTOLO-FINESTRE est déléguée à l’école élémentaire Madame Hélène DARTIGUES est déléguée au collège

Madame DELDEBAT dit que lorsqu’il y a des informations, surtout concernant du harcèlement, elles devraient être remontées. Elle fait mention d’un cas grave au collège qui n’aurait pas été correctement géré.

Madame DARTIGUES répond que les cas de harcèlement sont gérés par une commission spécifique du collège et ne sont pas abordés en conseil d’administration.

Monsieur CABASSY souhaite faire remonter une information suite à la journée des associations. Il rapporte que les membres des diverses associations ont exprimé leur déception face à l’absence de représentant de la mairie pour clôturer cette matinée. De plus, ils ont regretté qu’il n’y ait pas eu de repas ni de verre de l’amitié.

Il revient sur le jugement du tribunal concernant la publication du bulletin municipal N° 6 de juillet 2023 et demande ce que le Maire compte faire suite à ce jugement. Il demande à ce que le bulletin soit retiré du site de la mairie et de toute communication et la destruction des bulletins restants.

Monsieur le Maire répond qu’il va s’en remettre au jugement.

Monsieur ROQUES propose de supprimer la page qui suit la tribune.

Monsieur CABASSY fait savoir qu’il a été sollicité par mail par une habitante qui se plaint de recevoir les eaux d’un bac situé sur le domaine privé de la commune, ce qui engendre à cette personne des problèmes d’hygiène et de nuisances. Il demande quelle suite la mairie compte donner sachant que pour lui cette demande est tout à fait fondée et pourquoi la mairie ne veut tout simplement pas enlever ce bac ?

Monsieur le Maire répond que le bac ne sera pas enlevé car après s’être rendu sur place, aucune nuisance n’a été constatée. Il suggère qu’il faudrait peut-être envisager une entente entre les voisines.

La séance est levée à 22h30.