Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 23 mai 2024
Conseil Municipal - Affichage CM 5 decembre 2024
Conseil Municipal - Affichage CM 20 juin 2024
Conseil Municipal - Affichage CM 7 aout 2024
Conseil Municipal - Affichage CM 4 decembre2025
Conseil Municipal - Affichage CM 31 03 26
Conseil Municipal - Affichage CM 27 mars 2025
Conseil Municipal - Affichage CM 20 03 26
Conseil Municipal - Affichage CM 28 04 26
Conseil Municipal - Affichage CM 27 fevrier 2025
Conseil Municipal - Affichage CM 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 23 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Affiché et publié
le 17 mai 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu :
JEUDI 23 MAI 2024 à 18 h 00
Ordre du jour :
I. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2024
II. Décisions
III. Projets de délibérations :
➢ Education Enfance Jeunesse
1. Convention projet éducatif de la commune 2024 – 2029
2. Approbation de la charte d’utilisation des locaux scolaires Espélidou
➢ Urbanisme
3. Exercice du Droit de Préemption urbain : contre-proposition de prix
4. Convention relative au financement des travaux d’extension et ou de
renforcement du réseau d’eau potable nécessaire à la défense extérieure
contre l’incendie lotissement Les Chênes – CCGST/ Commune de Gassin
IV. Questions diverses
Le Maire,
Anne-Marie WANIART