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Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CE
IE LL. 2
S Liberté « Égalité » Fraternité N VILLAGE
AUTHENTIQUE EN PROVENCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ/CC
NOVES, le 3 juillet 2020
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le vendredi 10 juillet 2020 à 19 heures,
Salle des expositions de la mairie de Noves.
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
A É SR \ RCA TANRE Le Maire 3350 G. JULLIEN
Mairie
Place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat.elus.noves@orange.fr
Tel : 04.90.24.43.02
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal du 23 juin 2020
3. Lecture des décisions prises depuis le dernier conseil municipal
4. Election des délègues titulaires et suppléants de la commune de Noves en vue des élections
sénatoriales du 27 septembre 2020
L'article 9 de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et
à la proximité de l’action publique codifié à l’article L.2121-10 du CGCT prévoit désormais que les
convocations sont transmises de manière dématérialisée.
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