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Ordre du Jour - convoc ODJ 05 03 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 22 06 2022
Compte-Rendu - CR CM 16 03 2022 2
Ordre du Jour - convoc ODJ 08 10 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 23 03 2026
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 10 03 2022
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ CM 10 03 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
rs
NI O : Es Liberté + Liberté + Égalité + F * Fraternité N VALENCE AUTIME NTM LA PROVENCE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 10 mars 2022.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 16 mars 2022 à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. DEMISSION D’ALAIN CROSNIER ET INSTALLATION DE SERGE LEVRARD, NOUVEAU MEMBRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
5. RAPPORT SUR LE BUDGET 2021 DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES ET DEBAT D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES POUR 2022
6. DISSOLUTION DU SERVICE POMPES FUNEBRES DE LA COMMUNE DE NOVES
7. RAPPORT SUR LE BUDGET 2021 DE LA COMMUNE ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR
2022
8. FISCALITE DIRECTE LOCALE : VOTE DES TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LE FONCIER BATI ET NON BATI — ANNEE 2022
9. BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS IMMOBILIERES AU TITRE DE L’ANNEE 2021
10. BILAN DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 90 000€ HT NOTIFIES EN 2021
11. BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE 2022
12. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
13. CREATION DE LA VOIE LUCIE AUBRAC
14. ACQUISITION DE LA PARCELLE À 449 D’UNE SUPERFICIE DE 1370 M? SITUEE AU ROUGADOU A NOVES APPARTENANT A MONSIEUR ROBERT GAILLARDET
15. AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS AVEC LE SMED13 POUR FINIR
L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX D’ENERGIE ET DE COMMUNICATION DU CHEMIN DU JEU DE MAIL (TRANCHE 2)
16. PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR MATECKI JEAN-PHILIPPE, ADJOINT AU MAIRE DE NOVES
17. AIDE FINANCIERE ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES JUGES CONSULAIRES DU TRIBUNAL DE TARASCON POUR L’ANNEE 2022
18. ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG13
19. SUPPRESSION D'UN EMPLOI À TEMPS NON COMPLET AU TABLEAU DES EFFECTIFS
20. DEBAT PORTANT SUR LA PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES
AGENTS DE LA COMMUNE
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