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Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 16 06 2020
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 16 06 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
PE E . af
Liberté + Égolité e Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ/CC
NOVES, le 16 juin 2020
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 23 juin 2020 à 18 heures 30,
Salle des expositions de la mairie de Noves.
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
Place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat.elus.noves@orange.fr
Tel : 04.90.24.43.02
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal du 9 juin 2020
3. Tableau des décisions
4. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
5. Droit à la formation des élus locaux
6. Adoption du règlement intérieur amendé du conseil municipal
7. Pompes Funèbres : Vote du Budget Primitif 2020
8. Commune : rapport sur les orientations budgétaires 2020
9. Fiscalité Directe Locale : vote des taux 2020
10. Admission en non-valeur d’un produit irrécouvrable au budget principal 2020
11. Subventions aux associations (tranche 1)
12. Commune : Vote du Budget Primitif 2020
13. Créations d'emplois Filière technique — cadre d'emploi des Ingénieurs et modification du tableau
des effectifs — cadre d'emploi des Attachés
14. RIFSEEP Filière technique — cadre d'emploi des ingénieurs
15. Adhésion 2020 à l’Association des Maires de France (AMF)
L'article 9 de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et
à la proximité de l’action publique codifié à l’article L.2121-10 du CGCT prévoit désormais que les
convocations sont transmises de manière dématérialisée.
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