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Compte-Rendu - CR RCM 2020 07 04
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Marsac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR RCM 2020 07 04)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
République Française — Département de la Creuse
COMMUNE DE MARSAC
COMPTE-RENDU DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 JUILLET 2020
L'an deux mil vingt, le quatre du mois de juillet, à dix heures, le Conseil Municipal, dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de MARSAC, sous la présidence de
Mme De BASQUIAT, Maire,
Convocation adressée le : 30 Juin 2020
Compte-rendu des délibérations affiché à la porte de la Mairie te : 10 Juillet 2020
Etaient présents les conseillers municipaux suivants, formant la majorité des membres
en exercice : DUMAS Daniel, MALABRE Christian, CERBELOT Valentine, MONTENONT
Brice, DEVAUD Thomas, POIRIER Franck, GIRAUD Daniel, PATEYRON Guy, LAVABRE
Clément, NICON Angélique, HIRAT-CHAMBRAUD Marie-Claire, TOURAND Stéphanie,
LEGROS Fabrice et VENIN Lucian.
Etaient absents et excusés, ayant donné pouvoir : CLEMENT Stéphane (Procuration à Mr
MONTENONT Brice)
Madame CERBELOT Valentine a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le
Conseil municipal.
Le Président, après avoir donné lecture des Articles L.2122- 4, L.2122-7, L. 2122-8 du Code
général des Collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à lélection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L 2122-7 du Code général des Collectivités territoriales.
Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc
PREMIER TOUR de SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulietins trouvés dans l’urne 15 À déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral 6 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 9 Majorité absolue 5 a obtenu :
- DUMAS Daniel 9
Monsieur DUMAS Daniel ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installée. Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- DECIDE de fixer à 2 le nombre d'adjoints.
PREMIER TOUR de SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
À déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral 6 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 9
Majorité absolue 5 a obtenu :
- MALABRE Christian 9
Monsieur MALABRE Christian ayant obtenu la majorité absolue à été proclamé premier Adjoint et a été immédiatement installée.
PREMIER TOUR de SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral 6 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 9
Majorité absolue 5
a obtenu :
- CERBELOT Valentine 9
Madame CERBELOT Valentine ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé
deuxième Adjointe et a été immédiatement installée.
À l’unanimité, le conseil municipal désigne :
- Mr MONTENONT Brice
- _ Mr PATEYRON Guy
- Mr POIRIER Franck
- _ Mr DEVAUD Thomas.
HRXEE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h30.
Le Maire
Mr DUMAS Daniel
DT Er
Compte-rendu pour affichage
établi le 10 JUILLET 2020