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Déliberation - Ordre du Jour 25 JUIN 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune d'Isle-Jourdain.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour 25 JUIN 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
L'ISLE-JOURDAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
JUIN
2024
à 20h30
ORDRE
DU
JOUR
ORDRE
OÙ
JOUR
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DE
POUVOIR...
A.
p œ nm mm 2e & N 1 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 18. 21. 23. 24. 25. 27. 28. 29.
AFFAIRES
GENERALES...
FINANCES
+ COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA COMMUNE..
FINANCES
- COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'EAU.
.6
FINANCES
- COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT
_—
ren
.
_—
7
FINANCES
- COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DES
POMPES
FUNÉBRES
mate
«7
FINANCES
- COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
ANNEXE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
…….
8
FINANCES
- COMPTE
DE
GESTION
2023
- BUDGET
ANNEXE
ZAC
PORTERIE
BARCELLONE
9
FINANCES
- COMPTES
ADMINISTRATIFS
- ELECTION
DU
PRESIDENT
DE
SEANCE
…
9
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA COMMUNE
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'EAU
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMEN
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DES
POMPES
FUNEBRES
MUNICIPALES.
-
13
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
FINANCES
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
ZAC
PORTERIE
BARCELLONE
FINANCES
- AFFECTATION
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA COMMUNE...
dé
16
FINANCES
- AFFECTATION
RESULTAT
D'EXPLOITATION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'EAU...
FINANCES
- AFFECTATION
RESULTAT
D'EXPLOITATION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT.
FINANCES
- AFFÉCTATION
RESULTAT
D'EXPLOITATION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DES
POMPES
FUNEBRES
FINANCES
- AFFECTATION
RESULTAT
D'EXPLOITATION
2023
- BUDGET
ANNEXE
DES
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
…
FINANCES
- AFFECTATION
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2023
- BUDGET
ANNEXE
ZAC
PORTERIE
BARCELONNE
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA COMMUNE
…
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
ANNEXE
SERVICE
DE
L'EAU...
24
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
ANNEXE
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT
…
25
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
ANNEXE
POMPES
FUNEBRES
26
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
ANNEXE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
…
2
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2024
- BUDGET
ANNEXE
ZAC
PORTERIE
BARCELONNE
…
28
FINANCES
- Elfacements
de dettes
.
2
FINANCES
- SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS.
n
FINANCES
+ COMMANDE
PUBLIQUE
- Adhésion
au groupement
de commandes
porté par les Syndicats
Départementaux
d'Energies
3t
FINANCES
+ COMMANDE
PUBLIQUE
- avenant
n°1
contrat assurance
- lot 1 - dommage
aux biens.
3
Mairie
de
L'Isle-Jourdain
- Place
de
l'Hôtel
de Ville
BP
10 044
- 32600
L'ISLE
JOURDAIN
- Tél.
05.62.07.32.50
- Fax
05.62.07.12.89 2 8 S8SELSEÉSES 45. 47. st
RESSOURCES HUMAINES
- Création poste Agent
Territorial Spécialisé des Ecoïes Matemelies
….#
RESSOURCES
HUMAINES
- Convention d'uflisabon
des btres restaurant.
RESSOURCES
HUMAINES
- Création poste en contral
d'Apprenlissage
nu DB
RESSOURCES
HUMAINES
- Création d'emplois non
permanents
pour faire face à un besoën
hé à un accroissement saisonnier
d'activité
.
37
RESSOURCES
HUMAINES
- Création d'emplois non permanents pour faire face
à un besom hé
à un accroissement
temporaire d'actvilé
…
mn 38
RESSOURCES
HUMAINES
- Recrutement de 2 vacataires
.3
RESSOURCES HUMAINES - Recrutement de vacataires pour organisation réceptions, festivités, expositions
3%
RESSOURCES HUMAINES - Création de postes suñe
à avancement de grade.
40
RESSOURCES HUMAINES
- Désignation d'un référent déontologue de l'élu local.
RECENSEMENT
DE LA POPULATION
2025 -
Recrutement
de vacalaires.…
CULTURE
43
ARCHIVES
- Acceptation d'un don
- M.
BONNET
ARCHIVES
-— Acceplaëon
d'un don
- M.
JULIEN
ARCHIVES
— Acceptason
d'un don - M. NIZET
…
URBANISME
45
ZAC
PORTERIE
BARCELLONE
- Convention
opérationnelle - Avenant
N°1
ZAC PORTERIE
BARCELLONE
- Attribution des marchés
- MISSION MATRISE
ŒUVRE ET PRESTATION
DE SERVICES,
D'ETUDES.
…
…
47
ENVIRONNEMENT.
“
FORET
COMMUNALE
- Concession cabane rendez-vous chasse...
_
CONVENTION
SEMENR
32 - PARC
PHOTHOVOLTAIQUE= HOL
ns
TRAVAUX
s1
ENEDIS
- CHEMIN DU
VELODROME
- Convention de
serviudes.…
.
nm
tomareennrnn
ee
UE
SCOLAIRE...
a
REPARTITION
DES
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
2023/2024
ECOLE
PRIVEE
LE
CLOS
FLEURI - Participation Frais de
Fonctionnement
2023/2024...
"53
COMMANDE
PUBLIQUE
: MARCHE
CONFECTION,
PREPARATION,
LIVRAISON
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE POUR
LES
ECOLES
PUBLIQUES...
…
…
… 5
CULTURE
+ COMMUNICATION
54
CONCESSION
MOBILIER
URBAIN
- Compte rendu
d'activité année
2023...
-
54
QUESTIONS
DIVERSES....nnmmnnmmnnmenmmnmmmeemminnenennemmnneeennemeannse
55
Le mercredi
19 juin 2024
LE MAIRE
- Francis DRAC
Mairie
de
L’Isle-Jourdain
- Place
de
l'Hôtel
de Ville
BP
10 044
- 32600
L'ISLE
JOURDAIN
- Tél.
05.62.07.32.50
- Fax
05.62.07.12.89