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Procès Verbal - PV 25 03 2023
Document publié le Samedi 25 mars 2023 par la commune de Lez-Fontaine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Lez-Fontaine 25/03/2023
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PROCES-VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LEZ-FONTAINE
SAMEDI 25 MARS 2023
Convocation : Date d’affichage :
21/03/2023 29/03/2023
Présents :Jacky AMBROZY, Michel BLAUWBLOMME, Chantal CARETTE, Philippe HANOT, Raphaëlle HANOT, Ludovic JOURDAIN, Joeffrey LOUCHE, Ignacio SERE
Absent excusé ayant donnée procuration: Ignacio SERE
Secrétaire de séance : Raphaëlle HANOT
1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil du samedi 18 février 2023
Procès-verbal adopté à l’unanimité.
2. Demande de subvention ADVB
Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante que les travaux de rénovation énergétique et la mise en plein pied de la mairie sont susceptibles de bénéficier d’une aide financière du Département au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), programmation 2023.
Le montant des travaux hors taxes s’élève à 354 931,58 €HT soit 425 917,90 € TTC.
Que le conseil envisage ou pas d’engager ces travaux avant la fin de la mandature, il est de l’intérêt de la commune de solliciter toutes subventions possibles pour limiter le poids de cette dépense éventuelle sur le budget du village.
L’avant-projet,
Sollicite une subvention au titre de l’ADVB programmation 2023, sur une dépense subventionnable de 354 931,58€ HT, soit une subvention escomptée de 40 % soit 141 972 63€ pour les travaux de rénovation.
- Le complément de financement sera assuré comme suit :
Autre subvention (Etat) 141 972,63 € (40%)
Fonds propres de la commune 141 972,63 € (TTC)
La date d’exécution prévisible des travaux est : 2ème trimestre 2023. Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Lez-Fontaine 25/03/2023
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Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le projet et autorise le maire à signer tout document y afférent.
3. Restauration du Chemin de Sars et de la Rue des Joncs : Choix de l’entreprise
Pour la restauration du Chemin de Sars et de la Rue des Joncs, deux devis ont été déposés.
Après délibération, les Membres du Conseil choisissent à l’unanimité l’entreprise René PIRLOT et fils – Rue Ficheries 20 - 6461 VIRELLES, et laissent le soin à Monsieur le Maire de passer commande et de payer les factures afférentes à ces travaux.
Questions diverses
- Le Rallye Charlemagne passera dans la commune le 29 septembre 2023. - Etude pour la conception d’un panneau pour la création d’une carte ludique. - Etude de devis pour la rénovation du mur de soutènement du théâtre qui est en bois, et en très mauvaise état. Nous avons un 1er devis d’un montant de 43 874.50€ HT. Des solutions moins onéreuses vont être étudiées.
Le Maire, La secrétaire de séance, Philippe HANOT Raphaëlle HANOT