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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 10102023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Zetting.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 10102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
L’ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le site internet de la commune : https://www.zetting-dieding.fr
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 13
VOTANTS : 15
POUVOIRS : 2
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Sous la présidence de M. Bernard FOUILHAC-GARY, Maire
Présents :
FOUILHAC GARY Bernard, LE BORGNE Gilles, JEDAR Bernard, MULLER Laurent, SCHLEGEL Régis, NACHI Lahcène, SORRENTINO Claudia, MEYER Laure, KOELSCH Guillaume, PEIFER Michelle, STERN Didier, BODO Bénédicte, SCHMITT Jean-François
Absents représentés/excusés :
LETT Martine, procuration à JEDAR Bernard,
DUBOCQUET Sylviane, procuration à KOELSCH Guillaume
Absents non excusés :
Secrétaire de séance : Bernard JEDAR
N°
POINT
N° DE LA
DELIBERATION
OBJET VOTE DU
CONSEIL
1 Sans objet Désignation du secrétaire de séance
2 DCM2023047 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29/08/2023
Approuvé
15 voix pour
3 DCM2023048 Chasse communale renouvellement des baux 2024- 2033 – consistance, réserves, choix mode de location
Approuvé
15 voix pour
4 DCM2023049 Achat de terrains Approuvé 15 voix pour
5 DCM2023050 Désignation du référent déontologue élu local Approuvé 15 voix pour
7 DCM2023051 Renouvellement d’adhésion à la mission intérim et territoires du centre de gestion
Approuvé
15 voix pour
8 Sans objet Décisions prises par délégation L’assemblée a pris acte des décisions
9 Sans objet Divers et communication
Affiché le 11 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS Art L2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/10/2023