Ordre du Jour - ODJ CM 28 05 2026

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Ordre du Jour - ODJ CM 28 05 2026 Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune d'Ulis. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 05 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, Mairie des Ulis | DACEI – Secrétariat général 1

ORDRE DU JOUR

DU

CONSEIL MUNICIPAL

du

jeudi 28 mai 2026

I- Appel nominal

II- Désignation du secrétaire de séance

III- Approbation du procès-verbal d’une séance précédente

IV- Information au Conseil municipal des décisions prises en application de la délégation qu’il a accordée au Maire

Note annexée

V- Point Communauté Paris-Saclay

VI- Examen des questions inscrites

Affaires générales

1 : Détermination du nombre d'adjoints

Rapporteur : Clovis CASSAN

2 : Désignation d'un représentant de la Commune au sein des assemblées générale et spéciale de la SORGEM

Rapporteur : Clovis CASSAN

Ressources humaines

3 : Indemnités mensuelles de fonction du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux

Rapporteur : Clovis CASSAN

4 : Majorations des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux

Rapporteur : Clovis CASSAN

5 : Détermination de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, du maintien du paritarisme et du recueil du vote des représentants de l’employeur Rapporteur : Clovis CASSAN

6 : Création d’un Comité Social Territorial commun, entre la Commune et les établissements publics rattachés (C.C.A.S. et Caisse des Ecoles) Rapporteur : Clovis CASSAN

Démocratie locale et Vie associative

7 : Appels à projets associatifs pour le festival Les Ulis en Vert 2026 Rapporteur : Clovis CASSAN