Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 28 05 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 21 03 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026
Ordre du Jour - 2026 09 24 CM ODJ
Ordre du Jour - 000 odj cm 24 09 2026
Ordre du Jour - 2026 04 09 CM ODJ
Convocation - Convocation et ODJ du Conseil Municipal du 09 02 2
Ordre du Jour - 2024 12 09 CM ODJ
Ordre du Jour - 04 +ODJ+CM+01.06.2023+(2)?t=1715689264
Ordre du Jour - odj cm 26 09 24
Ordre du Jour - ODJ CM 24 09 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Mairie des Ulis | DACEI – Secrétariat général 1
ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
du
jeudi 24 septembre 2026
I- Appel nominal
II- Désignation du secrétaire de séance
III- Approbation du procès-verbal d’une séance précédente
IV- Information au Conseil municipal des décisions prises en application de la délégation qu’il a accordée au Maire
Note annexée
V- Point Communauté Paris-Saclay
VI- Examen des questions inscrites
Motion et voeu
1 : Motion 1 Recherche fondamentale
Rapporteur : Ilyes BENNACEUR
2 : Motion 2 A69
Rapporteur : Sarah JAUBERT
3 : Motion 3 Mercosur
Rapporteur : Véronique BERTRAND-ROMBAUT
Affaires générales
4 : Modification de la délibération portant délégation d'une partie des attributions du Conseil municipal au Maire
Rapporteur : Clovis CASSAN
5 : Rapport d'activité 2025 de la CPS
Rapporteur : Lodovico CASSINARI
6 : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Cahier n°2
Rapporteur : Lodovico CASSINARI
Affaires financières
7 : Délibération relative au rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) du 10 décembre 2025
Rapporteur : Lodovico CASSINARI Mairie des Ulis | DACEI – Secrétariat général 2
8 : Délibération relative aux comptes annuels de la Société Anonyme d’Économie Mixte (SORGEM) de l'exercice 2025
Rapporteur : Clovis CASSAN
9 : Délibération relative aux admissions en non-valeur et aux créances éteintes 2026
Rapporteur : Guénaël LEVRAY
10 : Approbation d'une charte et une convention type pour le Mécénat spécial 50 ans de la Ville
Rapporteur : Lodovico CASSINARI
Ressources humaines
11 : Autorisation de recours à un recrutement d'agent contractuel : chef du service entretien / restauration
Rapporteur : Clovis CASSAN
12 : Autorisation de recours à un recrutement d'agent contractuel : un(e) chargé(e) de mission Cité éducative (chargé de projet opérationnel CPO) Rapporteur : Clovis CASSAN
Affaires culturelles
13 : Renouvellement du dispositif Coup de pouce aux artistes Ulissiens - Année 2026
Rapporteur : Emmanuelle BOURNEUF
Affaires médico-sociales
14 : Convention de collaboration tripartite entre la Communauté Paris-Saclay, la Ville des Ulis et l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Rapporteur : Véronique BERTRAND-ROMBAUT
Éducation et Enfance
15 : Versement d'une subvention "aide au départ" à la coopérative des écoles pour les départs en classe de découverte avec et sans hébergement Rapporteur : Emmanuelle BOURNEUF
Démocratie locale et Vie associative
16 : Appel à projet associatifs pour les Féeries de l'Hiver 2026 - Goûter et animations
Rapporteur : Hajer MOHSNI
Développement durable
17 : Adhésion à l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat Ouest Essonne et désignation des élus appelés à siéger en son sein
Rapporteur : Sarah JAUBERT
Services techniques
18 : SIOM - Bilan 2025
Rapporteur : Etienne CHARRON Mairie des Ulis | DACEI – Secrétariat général 3
Transports
19 : Navettes Communautaires T et U - convention de versement de la participation de la commune des Ulis
Rapporteur : Djallal BOURADA
Urbanisme, Foncier et Développement économique
20 : Compensations environnementales du chantier du Ring des Ulis - signature d'un bail emphytéotique entre la Commune des Ulis et le Conseil Départemental de l'Essonne
Rapporteur : Sarah JAUBERT