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Conseil Municipal - CM Du 29 decembre 2015
Document publié le Mardi 29 décembre 2015 par la commune de Saint-Martin-d'Ardèche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Du 29 decembre 2015)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Eau et assainissement,
1
Compte rendu du conseil municipal
du 29 décembre 2015
Date de Convocation : 21 décembre 2015
Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents : 8
Votants : 13
NOM Prénom Présent Excusé / Procuration
NOM Prénom
ARCHAMBAULT Daniel oui
AUZAS Jean Joseph oui
BIEGEL Gérard Non Raoux
DEL VAS Daniel oui
DEMOFSQUI Sandrine oui
JUILLET Elise oui
LEVOY Mathieu Non Del Vas
MOULIN Léo oui
MALFOY Christine Non Thao
RAOUX Roland oui
TERUEL Marie Christine excusée
THAO Guillaume oui
VECILLA Laurent non Archambault
VOLLE Stephan non Demofsqui
Monsieur Archambault procède à l’appel, constate que le quorum est atteint.
Sandrine Demofsqui est nommée secrétaire de séance.
Monsieur Archambault demande aux membres du conseil s’il y a des remarques sur le compte rendu de la
réunion du dernier conseil. Le Compte-rendu est adopté à l’unanimité. INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article Chap.) - Opération Montant
1687 (16) : Autres dettes 1 550,00 1021 (021) : Virement de la section de fonct -300,00
2315 (23) : Installation, matériel et outillage -1 850,00
-300,00 -300,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap. - Opération Montant Article (Chap.}- Opération Montant
023 (023) : Virement à la section d'investis -300,00
66111 (66) : Intérêts réglés à l'échéance 300,00
0,00
D Total Dépenses -300,00 Total Recettes -300,00
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Arlicle (Chap.}- Opération Alutitant
2118 (21): Autres terrains 36 073,93 1021 (021) : Virement de la section de fonct -10 890,22
2118 (21): Autres terrains -10 890,22113111 (13): Agence de l'eau 136 073,93
2315 (23) : Installation, matériel et outillage 100 000,00
125 183,71 125 183,71
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article Chap.) - Opération Montant Article (Chap) - Opération Montant
023 (023) : Virement à la section d'investis -10 890,22
6711 (67) : Intérêts moratoires et pénalités s 10 890,22
0,00
| Total Dépenses 125 183,71 Total Recettes 125 183,71
2
A/ POINTS SOUMIS A DELIBERATION
1. Finances
1-2 Décisions modificatives
Budget assainissement :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte, à l’unanimité, les propositions de Décision Modificative. INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Arucle (Chap.}- Opération Moulail
21534 (21) : Réseaux d'électrification -1 153,79
2315 (23) : Installation, matériel et outillage 1 153,79
0,00
| Total Dépenses 0,00 Total Recettes |
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Atucle (Chap.)- Opératién Montant
6042 (011) : Achats prest.de serv.(autres qu -2 982,96
6534 (65) : Cotisations de sécurité sociale - | 2 982,96
0,00
L Total Dépenses | 0,00 Total Recettes
3
Budget commune :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte, à l’unanimité, les propositions de Décision Modificative.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Archambault clôt la séance à 19h15