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Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 1er juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
N()
REPUBLIQUE FRANCA
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié 1
DEPARTEMENT DE LA HAUT SAUCES 2025 ID : 074-200081446-20230601-CR01062023-DE
ee à
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1'8 JUIN 2023
Va RE En E
NUMÉRO DE INTITULE DE
LA DÉLIBÉRATION LA DÉLIBÉRATION DÉCISION 2023-029 Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 05 APPROUVÉE à avril 2023 17 Pour et 5 Contre 2023-030 Echanges de terrains APPROUVÉE à L'unanimité
2023-031 Coupe de bois au Séres — Petit Bornand APPROUVÉE à 18 Pour et 5 Abstentions
Coupe à câble — Paradis — Petit Bornand APPROUVÉE à
2023-032 18 Pour et 5 Abstentions Convention temporaire d'occupation d’une parcelle APPROUVÉE à 2023-033 , ; .
forestière L’unanimité
. . APPROUVÉE à 2023-034 Convention pluri annuelle Les Auges — GAEC Le Pas du Loup 17 Pour et 5 Contre
APPROUVÉE à
2023-035 Convention pluri annuelle Les Auges — EARL Les Traversiers 18 Pour, 2 Contre et 3 abstentions
2023-036 Modification de la délibération 2021-030 -— Parcelle Cenise APPROUVÉE à l'unanimité APPROUVÉE à
. Candidat 1 : 14 voix
2023-037 Référent déontologue des élus (vote à bulletin secret) Candidat 2 : 8 voix
1 bulletin nul
Avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens : L
2025/0588 Association Gestion Cantine/ commune/CCFG APPROUVÉE à l'unanimité
2023-039 RH — Création d’un poste d’adjoint technique territorial APPROUVÉE à l’unanimité
2023-040 RH — Création d’une poste d’adjoint administratif APPROUVÉE à l’unanimité _ APPROUVÉE à 2023-041 FINANCES — Admission en non-valeur 18 Pour et 5 Abstentions
2023-042 Convention de servitude de passage Enedis — « Au Trouat » - APPROUVÉE à l'unanimité Petit Bornand
2023-043 Indemnités pour le gardiennage de l’église d’Entremont APPROUVÉE à l’unanimité 2023-044 Demande de subvention pour la création d’une aire de jeux APPROUVÉE à l’unanimité 2023-045 Demande de subvention Fonds Verts pour la renaturation de APPROUVÉE à l'unanimité la cour d'école Tom Morel
2023-046 Demande de subvention « Réfection des monuments aux APPROUVÉE à l'unanimité morts et des plaques commémoratives »
2023-047 Demande de subvention « Vidéoprotection » APPROUVÉE à l'unanimité
2023-048 Demande de subvention au titre des amendes de police APPROUVÉE à l’unanimité
2023-049 Subventions aux associations APPROUVÉE à l’unanimité
Le Maire, La secrétaire de séance, Christophe FOURNIER _ Christiane PERILLAT-CHA
Er: Le des délibérations — conseil municipal du 1° juin 2023 £
S'LOT