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Convocation - Convocation CM 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint François Longchamp.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 mars 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
SAINT FRANÇOIS LONGCHAMP
MONTAIMONT - MONTGELLAFREY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Patrick PROVOST, Patrick CHABERT, Antoine CHAUVET Bernard CHENE, Julien COURT, Reine COURT
Yves De BEL AIR, Vincent DE BONI, Marie-Hélène DULAC, Olivia LOPS, Jean-Marc PELLISSIER, Guy PERRET, Albert PITHOUD, Chantal PITHOUD, Brigitte RAVOIRE, Audrey SPROCQ, Maud TINERT, Nethelie VERGNE.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseit Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 27 mars 2025 à 18H30
en salle du conseil de Saint François Longchamp
Comptant sur votre présence, veuillez agréer l'expression de mes sentiments distingués.
À Saint-François-Longchamp, le 21 mars 2025
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV du Conseil municipal du 17 février 2025
Finances : approbation des comptes financiers uniques du budget principal et des budgets annexes
Finances : affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes
Finances : vote des taux sur la fiscalité directe locale
Finances : vote des budgets primitifs du budget principal et des budgets annexes
Finances : approbation des compensations forfaitaires attribuées aux délégataires de services publics : exploitation
du centre sportif et de balnéoïhérapie, Office de tourisme, Refuge du lac de la Grande Léchère
Urbanisme : acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître pour COURT Marie Sidonie
Ressources humaines : modification de la délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
e Ressources humaines : Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
e Ressources humaines : recrutement d'emplois saisonniers pour la période estivale 2025
e Affaires scolaires : mise en place d'un service périscolaire
e Point d'informations :
o Retour commission urbanisme du 21 mars 2025
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MAIRIE - CHEF LIEU - 73130 SAINT FRANÇOIS LONGCHAMP Tél : 04 79 59 10 79 / E-mail : mairie.administration@saintfrancoislongchampir www.mairie-saintfrancoislongchamp.fr