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Procès Verbal - PV seance CM du 29 03 2024 signe
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint François Longchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance CM du 29 03 2024 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le 22 mars 2024 a été régulièrement convoqué, le conseil municipal de la commune de Saint François
Longchamp afin de siéger en séance le 29 mars 2024 à 19h00.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV du conseil municipal du 13 février 2024
Election d'un(e) adjoint(e) au Maire
Commissions communales : désignation de membres supplémentaires
Commissions mixtes paritaires : remplacement de membres titulaires
Conseil d'administration du C.C.A.S : élection d'un nouveau membre
Commission Plan Communal de Sauvegarde : élection d’un nouveau membre
Commission Intercommunal de Sécurité : élection d'un nouveau membre
Commission d'Appel d'Offres : élection d'un membre titulaire et d'un membre suppléant Remplacement de délégués aux organismes extérieurs :
© désignation d’un membre suppléant au SIVU du Grand Coin ;
désignation d’un membre titulaire au SIEPAB ;
© désignation d'un membre titulaire à la SI de la Lauzière ;
© désignation d'un membre titulaire à la SEML Centrale des Demoiselles ;
o désignation de trois membres titulaires à la SAEML St François Longchamp Tourisme. e Nouvelle commission eau et assainissement de la 4C : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
e Budget Eau et assainissement : décision budgétaire modificative N°1
Budget Refuge du lac de la Grande Léchère : décision budgétaire modificative N°1
e Ressources humaines : ouverture de recrutement de saisonniers pour l’année 2024
©
Le 29 mars 2024 à 19 heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 22 mars 2024, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick PROVOST, Maire.
Etaient présents: Patrick Chabert, Antoine Chauvet, Bernard Chêne, Julien Court, Reine Court, Yves De Bel Air,
Vincent De Boni, Marie Hélène Dulac, Olivia Lops, Jean-Marc Pellissier, Guy Perret, Albert Pithoud, Chantal Pithoud,
Patrick Provost, Brigitte Ravoire, Raymonde Rey, Audrey Sprocq, Maud Tinert, Nathalie Vergne
Absents :
Secrétaire de séance : Non désigné
M. le Maire a ouvert le Conseil municipal en félicitant et souhaitant la bienvenue aux nouveaux élus. Il
souhaite que la collaboration entre les élus s’établisse dans un climat de respect et de confiance
mutuelle.
Avec l’accord de M. le Maire, M. Yves DE BEL-AIR prend la parole et lit les propos liminaires ci-joints.
Mme SPROCQ demande la modification de l’ordre du jour afin de tenir compte de leurs demandes
initiales. M. le Maire refuse en mettant en avant les différents échanges avec la Sous-Préfecture
notamment au niveau des délais nécessaires, avec élection d’adjoints, définis par la loi, insuffisants ce
jour et donc sous peine de nullité de la séance.
Mme Brigitte RAVOIRE interroge M. le Maire sur le principe de renouvellement des adjoints, celui-ci
répond que cette question peut être mise à l’ordre du jour lors de la prochaine séance du Conseil
municipal. Des élus demandent à nouveau qu’en est-il du déroulement de la séance du jour ? M. le Maire répond
qu’il est obligé de s’en tenir à l’ordre du jour défini par la convocation et celui-ci ne peut être modifié.
Suite à cette réponse négative, une majorité d’élus quitte la séance du Conseil Municipal ; le quorum
n’est plus atteint (cf. feuille de présence). La séance du Conseil municipal est levée à 19h30.
Le secrétaire
Non désigné
Le Maire