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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 27 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
t Séance du conseil municipal
la Ch apelle du 27 septembre 2023 — dc h tour -
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept septembre à 20 h 13, le Conseil Municipal de La Chapelle de la
Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la
mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 22/09/2023
Les secrétaires de séance : Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Présents :
Thérèse TISSERAND. Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie Agnès GAGNOUD,
Carole MILLET, Elisabeth CAMOULES, Eric VANDERWEYEN, Fabienne DE LA ROCHE, Jean GALLIEN,
Ludovic LOMBARD, Céline DUBOIS FOURNEL, Sylvain CHARLOT (arrivée à 20h16)
Absents — Représentés :
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Catherine PINJON
Isabelle GARDIEN qui a donné pouvoir à Marie Agnès GAGNOUD
Alexandre PATTARD qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Fabrice GENTIL qui a donné pouvoir à Carole MILLET
Véronique REGNAULT qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Absents — Excusés : Laurine LAVERGNE
Les Conseillers présents au nombre de 13 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination du secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS
FOURNEL et Catherine PINJON
Le ou les PV
À- PROCÈS-VERBAL DU 27/06/2023 Arrêté et approuve à la majorité de 12 POUR et 1
ABSTENTION : M. Ludovic LOMBARD
4- PROCÈS-VERBAL DU 27/06/2023 Arrêté et approuve à la majorité de 10 POUR et 3 ABSTENTION
: Messieurs Guillaume SAGNES - Ludovic LOMBARD — Sylvain CHARLOT Les secrétaires de séance
Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Liste des délibérations :
DELIBERATION N°51-2023 : MEDIATHEQUE : nouveaux tarifs Approbation à l'unanimité (18 voix)
DELIBERATION N° 52-2023 : ADMISSION en NON VALEUR - Approbation à l'unanimité (18 voix)
DELIBERATION N° 53-2023: BUDGET - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - Approbation à l'unanimité (18 voix)
DELIBERATION N° 54-2023 : Modification des commissions communales et désignation des membres ANNULE Er REMPLACE DELIB N°31-2022 - Approbation à l'unanimité (18 voix)
DELIBERATION n°55-2023: Décision d'acquérir un bien soumis au droit de préemption urbain - Approbation à la majorité 13 CONTRE et 5 ABSTENTION Fabienne DE LA ROCHE — Carole MILLET - Vincent COTTAZ - Fabrice GENTIL — Alexandre PATTARD
Fin : 22H32
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 28 septembre 2023