Procès Verbal - PV CM 2023 juin

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Procès Verbal - PV CM 2023 juin Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Montagnole. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 juin)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Famille, Montagnole:: SAVOIE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 5 JUIN 2023

Présents: Marie-Jeanne BAFFOUR, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Maria DA FONSECA, Jean FOULON, Catherine MAINIER, Gilles PLOTTON, Marc SECO, Alexandre SORNAY, Jean-Maurice VENTURINI

Absent: Arnaud BOURGEOIS (procuration à Alexandre SORNAY), Marie-Eve BERNI, Julien BRUNET (procuration à Fabrice CHAFFARDON), Carine PILLAT (procuration à Maria DA FONSECA), Jacques RATEL (procuration à Marie-Jeanne BAFFOUR)

La séance débute à 19H44. Mme Maria DA FONSECA est désignée secrétaire de séance

1- Actualités de la commune

Les élus font le point sur les sujets suivants :

La secrétaire remplaçante part en retraite. La mairie a beaucoup de mal à trouver des secrétaires de mairie remplaçantes. Elle a trouvé tout de même une jeune femme dynamique mais qui ne connait pas le métier. La secrétaire titulaire quant à elle désire quitter la mairie et cherche du travail ailleurs. Une secrétaire itinérante vient deux fois par mois pour aider.

La commune a acheté un nouveau camion car l'ancien ne passe plus au contrôle technique. Le nouveau camion est un Mitsubishi avec coffre à l'arrière et benne basculante. || coûte 40 000 €. L'ancien sera vendu au prix de 5300 €. Les négociations pour l'aménagement du Chef-lieu sont en cours. Le promoteur projette de construire un parking souterrain sous l'immeuble et des places de stationnement le long de la RD6. Le promoteur a demandé la concession de places sur le parking du cimetière ce qui lui a été refusé. Il aura des places concédées mais non privatisées lors du réaménagement du parking de la Traverse. Le local affecté à la petite enfance sera soit vendu par le promoteur à un franchisé soit vendue à la mairie qui le louera. Le conseil n’est pas favorable à l’achat par la mairie car cela a

un coût onéreux.

M. Chaffardon fait remarquer que les gens ne stationnent jamais dans les parkings souterrains et donc on les retrouvera sur le parking du cimetière. M. Venturini entend la remarque et indique qu'il fera insérer une clause dans le règlement de copropriété afin d'interdire de faire des boxes. Un conseil est à prévoir cet été sur ce sujet. Le maire a signé le renouvellement du marché de livraison de repas scolaires et celui des repas livrés par le CCAS avec la société Leztroy. Les prix ont légèrement baissé. Ils utilisent 40% de produits locaux. Aucun prestataire n’a pu s’aligner sur ces conditions. Il y a beaucoup moins de déchets à l’école. Mme Da Fonseca remarque qu’à Saint-Jeoire, avec les mêmes tarifs, les portions sont moindres.

2- Procès-verbal du Conseil du 27 avril 2023

Le PV est adopté à l'unanimité.3- Tarifs extrascolaires 2023

Mme Baffour présente le bilan prévisionnel des camps à St François Longchamp. Elle propose d'augmenter les tarifs qui n'étaient pas adaptés au coût réel. Celui -ci est de 8403 €. Si on veut faire participer les familles à 60%, cela fait 180 € pour trois jours et 300 € pour 5 jours pour un enfant. Si la participation est réduite à 50% du coût, cela fait 153 € pour 3 jours et 255 € pour 5 jours environ les tarifs variant selon le quotient familial.

M. Sornay rappelle que l’année dernière, les tarifs étaient très bas et qu’une semaine en colonie de vacances coûte entre 700 € et 800 €. Mme Baïffour rappelle que la mairie éprouve encore des difficultés à recruter des animateurs pour les camps. Le conseil vote une augmentation des tarifs avec participation à 60 % par les familles à la majorité (deux voix contre : J. Ratel et M-J Baffour).

Pour la veillée/nuitée, il n’y aura pas d'augmentation car elle n’a lieu qu’une fois dans l'été.

4- Tarifs et règlement de l’ALSH année 2023/2024

Mme Baffour présente le projet de règlement et explique les différentes modifications apportées. L'étude surveillée s’est bien déroulée. Elle a dû être annulée deux fois car la responsable de l'ALSH devait remplacer un agent. Ces absences n'ont pas posé de problèmes auprès des parents.

Elle propose 3 options d’augmentations des tarifs : 5%, 8% ou 10%. Elle détaille la proposition et présente une comparaison avec d’autres communes proches. M. Foulon indique qu'il faut suivre les augmentations de salaires de l’année. Mme Da Fonseca trouve que le personnel est nombreux à la cantine.

Elle compare avec l'école de Saint-Jeoire. Il est prévu de se renseigner sur ce point. Mme Baffour précise qu'il est prévu que les agents recommencent à manger avec les enfants à compter du mois de septembre pour animer les repas. Les agents auront à payer 50% du coût du repas soit 2.70 €, le reste étant pris en charge par la mairie.

Le conseil vote une augmentation des tarifs de 8% pour toutes les activités à la majorité (une voix contre : C. Pillat).

5- Redevance d'occupation du domaine public

M. Venturini indique qu’un camion pizza vient le mardi soir sur la place de l’église et que la mairie a une proposition pour un deuxième camion pizza le vendredi soir. || fait lecture du projet de délibération.

Il demande si la venue d'un deuxième pizzaiolo est opportune. M. Sornay répond que pour sa part et pour de nombreuses personnes, c’est plutôt le vendredi soir qu'ils achètent des pizzas. M. Plotton indique que le commerçant est débordé le mardi et qu'il est bon d’avoir de la concurrence et des pizzas différentes. Le conseil vote à l'unanimité le tarif de 20 € par mois d'emplacement avec possibilité de branchement à la borne électrique, payable au trimestre.

6- Adhésion au groupement de commandes bois-énergie

M. Foulon indique que Grand Chambéry lance un groupement de commandes pour fournir les chaufferies bois. Montagnole est concernée par les plaquettes avec St Jean d’Arvey. 1| demande un engagement sur le tonnage commandé avec juste une fourchette de prix. Cependant, Grand Chambéry prévoit une légère augmentation

2sur les plaquettes contrairement aux granulés qui s’envolent. Il précise que seul ou en groupement, la commune subira pareillement l'augmentation des prix. Elle peut en plus obtenir des prix par laugmentation du volume commandé du fait de la mutualisation des commandes.

M. le maire ajoute que les candidats potentiels ne sont pas nombreux : la plate-forme de Saint-Thibaud, la sté Héritier .…

M. Plotton demande si la mairie risque des sanctions en cas de non réalisation de l'engagement de commande par exemple en cas de panne de la chaudière. M. Seco répond qu'il n’a jamais vu une commune obligée à payer un marché pour ce motif. L’adhésion au groupement est votée à l'unanimité.

7- Présentation du rapport de Grand Chambéry

M. Venturini commente la présentation power-point. Il met l'accent sur les réussites de l’agglomération: la nouvelle piscine du stade, la déchetterie mobile, le parking Ravet. || trouve toutefois que la prise de décision au conseil communautaire est

compliquée.

8- Informations des réunions dans les organismes extérieurs

M. Caucino fait un compte-rendu de la dernière réunion « transports » de Grand Chambéry à Saint-Cassin. L’agglomération prépare un nouveau contrat de concession des bus pour 2025 et recense les besoins des communes. Une grande place à la partie vélo est également donnée dans la politique mobilité. La situation de Montagnole ne s’est pas améliorée : le transport à la demande n'est pas valorisé et n’est pas adapté à la demande. Le covoiturage est toujours en phase de test à Vimines. Les autres communes attendent leur tour.

Le maire indique qu'il est favorable à l'aménagement d'un parking relais pour favoriser le covoiturage. Il est prévu que M. Caucino fasse un article sur les transports dans le Montagn'info de septembre.

9- Organisation de l’école à la rentrée septembre 2023

Une réunion a eu lieu avec la directrice qui aura un problème d'organisation la rentrée prochaine avec 4 classes dont une de 50 m° ce qui est trop petit avec une moyenne de 26 à 28 enfants par classe. Le maire regrette que les institutrices ne veuillent pas changer de classe. Elles installeront donc une classe dans la salle de motricité. Les activités physiques devront avoir lieu à la grande salle des fêtes car les salles disponibles au rez-de-chaussée du même bâtiment sont trop petites. M. Venturini indique qu'il faudra prévoir de nettoyer la salle après les activités sportives des enfants.

Reste la problématique de la garderie qui avait lieu dans la salle de motricité. M. Sornay propose la salle n°1 pour la garderie mais elle est trop petite. Les élus ont rendez-vous vendredi prochain avec les architectes pour étudier l'extension de l'école. La décision est reportée en attente du résultat de cette réunion.

10-Questions diverses

> Des habitants ont demandé la réglementation pour la circulation des motos sur les chemins de la commune notamment sur le chemin du Penet.> Les élus consultent la nouvelle gazette qui vient d'être éditée. lis s'organisent pour la distribuer. Remerciements faits à Mme Baffour pour son travail.

La séance prend fin à 22H27.

Fait à Montagnole,

Le 10 juillet 2023

La secrétaire de séance Le Mair

Maria DA FONSECA

PV approuvé par le conseil municipal du 10 juillet 2023 et affiché le