Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM OCT 2024
Procès Verbal - CM PV oct 2022
Déliberation - Delib 30 oct 2023
Procès Verbal - PV cm sept 2023
Procès Verbal - CM PV janv 2023
Procès Verbal - PV CM 2023 juin
Déliberation - Delibs oct 2022
Procès Verbal - PV dec 2023
Déliberation - Delibs oct 2024
Procès Verbal - PV CM mars 2023
Procès Verbal - PV CM oct 2023
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM oct 2023)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
Montagnole:: SAVOIE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 OCTOBRE 2023
Présents: Julien BRUNET, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Jean FOULON, Catherine MAINIER, Carine PILLAT, Gilles PLOTTON, Alexandre SORNAY, Jean-Maurice VENTURINI
Absents: Marie-Jeanne BAFFOUR (procuration à Catherine MAINIER), Marie-Eve BERNI (procuration à J-M VENTURINI), Arnaud BOURGEOIS (procuration à Alexandre SORNAY), Maria DA FONSECA (procuration à Carine PILLAT), Jacques RATEL, Marc SECO (procuration à Jean FOULON)
La séance débute à 19H47. M. FOULON est désigné secrétaire de séance
1- Actualités de la commune
Les élus font le point sur les sujets suivants :
> Mme Mainier indique que le repas des ainés du CCAS du 8 octobre s'est bien déroulé. Comme l'an dernier, seules 33% des personnes invitées étaient présentes (sur 115 invités). Le repas du Winsfield était très bon et bien présenté. Félicitations à M. Caucino pour le service. Les convives sont partis très tard (Vers 17H). Il est dommage qu'il y ait autant d’absents. Parmi eux, il y a des personnes qui ne viennent jamais. Il faudrait trouver une nouvelle formule afin d'attirer les plus jeunes. M. Chaffardon propose la tenue d’une pièce de théâtre. Mme Mainier désire organiser le repas le samedi à la place du dimanche car l'offre sera plus diversifiée contrairement au dimanche où peu de traiteurs travaillent. Le prochain repas est fixé au samedi 5 octobre 2024.
> Mme Mainier indique que la municipalité a enfin trouvé une secrétaire permanente à l'accueil après de nombreuses opérations de recherche et plusieurs remplacements de courte durée. Les élus avaient retenu trois candidates intéressantes. La nouvelle secrétaire a occupé plusieurs postes à Aix les Bains. Elle recherchait un poste polyvalent dans un esprit familial. Elle doit discuter de la réduction du préavis de trois mois après dépôt de sa demande de mutation à La Ravoire. La mairie doit rechercher une contractuelle pour faire le joint avec son arrivée.
> M. Foulon rappelle au Conseil que la commune a intégré le groupement de commandes bois-énergie lancé par Grand Chambéry dans lequel seules Montagnole et St Jean d’Arvey commandent des plaquettes. Les autres sont au granulé. La première livraison vient d’avoir lieu. L'entreprise retenue « Multitrans » pourra livrer également en soufflage ou par tapis roulant quand le silo sera couvert. M. Venturini estime que la technique du soufflage est idéale car le bois va directement dans le silo ce qui évite l'humidité.
2- Procès-verbal du Conseil du 18 septembre 2023
Le PV est adopté à l'unanimité. 3- Opération déneigement des particuliers hiver 2023/2024
M. Foulon lit le projet de délibération. Il propose d'augmenter les tarifs de 5 € par rapport à l'an dernier.
M. Plotton estime qu'il sera délicat d’augmenter encore les tarifs l'an prochain car cela commence à faire cher.
M. Foulon indique que le déneigement des particuliers sera supprimé l'an prochain car c'est une source de désagréments pour la commune: paiement en retard, mauvais payeurs, obligation de vérifier si le déneigement est faisable, risque de dégradations des biens privés par les chasse-neiges. Il explique qu'il s’agit d’un tarif annuel comme une assurance: il est payable quelque soit le nombre de jours de neige dans l'hiver. Il rappelle que ce service n’est pas obligatoire. M. Brunet demande si un particulier d’un chemin privé ne paye pas que se passe- til ? M. Foulon indique qu’on ne déneige pas le chemin même si les autres ont payé. Tous les habitants du chemin doivent payer s’ils veulent que leur voie soit déneigée. Le salage n'est pas prévu dans la prestation mais il est effectué car la saleuse est fixée au tracteur.
Le Conseil municipal adopte à l'unanimité les tarifs proposés.
4- Inventaire de la voirie communale
M. Foulon fait lecture du projet de délibération. Il détaille les propositions de commentaires du Conseil municipal sur l'avis du commissaire-enquêteur.
" Le tracé de la voie communale 16 (chemin du Penet) n'est pas net: selon les plans, la voie est soit sur Montagnole soit sur Saint-Cassin.
" Les chemins forestiers ne sont pas référencés car ils sont privés et ne sont pas du ressort de la commune. Les particuliers et les exploitants forestiers bénéficient d’un droit de passage.
“ Le chemin qui passe dans la carrière Vicat référencé Reg 77 est à déclasser et à vendre à la société Vicat. M. Venturini indique que ce chemin a toujours été la route principale de la carrière et qu'il est curieux que son statut n'ait jamais été régularisé. Sur une question de M. Brunet, il indique que l'opération avec Vicat comprendra des échanges de chemin.
“ La voie communale 26 (chemin de l'Eglise) part de la salle des fêtes et descend jusqu’à l’oratoire en contrebas. Elle est reclassée en voie verte.
“" La voie verte (allée du clocher) est fermée pour l'instant à la circulation. Elle pourrait être réouverte pour des questions de sécurité car les voitures qui désirent monter au Chef-lieu depuis les Fourches ont un virage à faire de 180° ce qui les déporte sur la gauche.
“" La voie verte 05 (sentier de la Galoppaz) est constituée par le trottoir entre la route de la Traverse et la route de la Galoppaz.
Puis il présente le plan des chemins. Il répond à M. Plotton que le Champ de tir appartient à l'Armée.
M. Plotton demande quelles sont les acquisitions projetées. M. Foulon indique que le chemin du pré du coing passe au milieu d’une parcelle privée au niveau du virage du haut. Le terrain de 100 m? doit être acquis auprès du voisin situé en face de la Mairie. Il ne pourrait pas éventuellement s’y opposer car la possession dure depuis plus de 30 ans. Sur une question de M. Brunet, M. Foulon indique que le dossier notamment le plan au format AO est disponible en mairie. Les documents seront également téléchargeables sur le site internet de la mairie.
M. Foulon ajoute qu'il voulait utiliser ce plan pour apposer des affiches sur les panneaux de la commune mais le rendu n’est pas terrible.
L'inventaire des voiries est adopté à l'unanimité.
5- Modification du poste d’adjoint technique principal
Mme Mainier fait lecture du projet de délibération. Elle indique qu’il s’agit d’une mise à jour du poste de M. Petit qui a été nommé stagiaire de la fonction publique. Il donne satisfaction dans son travail et s'entend bien avec l’autre agent technique. La modification de poste est approuvée à l'unanimité.
6- Acquisition de la Maison Usseglio 2
M. le Maire donne lecture du projet de délibération. Sur une question de M. Plotton, il explique que l'EPFL est un organisme qui achète pour le compte de la commune moyennant un loyer. || précise que quand la commune a signé le portage auprès de l'EPFL, les élus travaillaient déjà sur l'agrandissement de l'école et que la commune ne disposait pas des fonds nécessaires pour acheter la maison en direct. Actuellement, cette opération est possible avec l'argent revenant des trois lots vendus près de l’école. La maison en elle-même est conservée pour l'instant par la mairie. Le maire veut en obtenir un prix raisonnable par rapport au marché immobilier (environ 450 000 €). M. Foulon indique que l'avis de France Domaine est obligatoire. M. Plotton demande si des travaux seront nécessaires. M. Venturini répond que tout a déjà été refait notamment avec l'installation d’une pompe à chaleur et d’un aspirateur intégré. M. Brunet fait remarquer que l'aspirateur ne fonctionne pas mais que c'était une bonne rénovation. La maison possède du volume notamment dans les combles. M. Plotton la trouve un peu vieillotte. Mme Pillat fait remarquer que les vieilles fermes à rénover reviennent à la mode car elles possèdent un cachet. Mrs Chaffardon et Sornay pensent que tout dépendra de ce qui se construira à côté. Dossier à suivre.
L'achat est approuvé à l'unanimité.
On signe cette acquisition chez le notaire fin novembre puis la commune vendra dans la foulée au promoteur Edouard Denis après division parcellaire. M. Venturini leur a demandé de fournir rapidement les plans des deux maisons à construire à coté de la maison existante pour pouvoir informer les acquéreurs potentiels. L’axe de vue de la maison et le jardin seront préservés. Le lot 2 se trouve à cheval sur le tènement Usseglio 2 et sur la route de la Traverse qui doit être déviée. Cela permettra de réaménager l'entrée du Hameau des prés pour une meilleure sécurité et clarté de circulation. Sur une question de Mme Pilat, le Maire indique que ce sont les élus qui fixent le prix de vente de la maison. Mme Pillat ajoute que des maisons se vendent plus de 400 000 € alors qu'elles n'ont pas de cachet. M. Plotton suggère de faire passer une annonce dans le Montagn'info pour la vente de la maison.
7- Questions diverses
> M. Foulon indique qu'un nouveau président a été nommé à Grand Chambéry ce qui a entrainé une réorganisation des commissions et des élus de l'exécutif. M. le Maire demande aux élus de participer à ces commissions dans la mesure du possible. Il passe les commissions en revue. M. Caucino indique que la commission mobilité est très intéressante sauf quand le thème abordé est le vélo car Montagnole
3 n'est pas concernée par les pistes cyclables. Il explique que l'obligation de passer au tout électrique pour les bus en 2025 sera un pari difficile à relever dans les villes avec des collines et en zone de montagne car ce genre de bus n’est pas performant dans les pentes. De plus, c'est un budget excessif.
Le remplacement de Mme Da Fonseca par Mme Mainier à la commission économie/enseignement supérieur est acté.
> M. Foulon indique que l’appel à concurrence pour les travaux de déviation de la route de la Traverse a été lancé pour permettre d'agrandir le lot 2 du tènement de la maison Ussegjlio 2. Le nombre de parkings de l'entrée du lotissement sera maintenu. La route de la Galoppaz sera élargie. M. le Maire précise que les boites aux lettres seront déplacées. La convention de maîtrise d'œuvre a été signée.
> M. Venturini présente la Commission de suivi de la carrière Vicat: elle réunit la Dreal, la Préfecture, les communes voisines, les associations de défense de la nature et une association de riverains. Le Maire en est le président. Deux habitants et membres du Conseil de Montagnole doivent également y participer : M. Plotton et M.Seco sont désignés. La commission se réunit une fois par an.
> Mme Mainier recense les prochaines dates des événements organisés par la mairie. Pour 2024, barbecue du conseil le samedi 30/08/2024, les années en 4 le vendredi 20/09/2024, le repas des ainés le samedi 5/10/2024. Pour cette année, le pôt au personnel et aux associations aura lieu le 14 décembre (avancé au 12 décembre à 18H30). Un repas réunissant les élus et leur conjoint est à organiser. Un sondage Doodle va être fait.
> La mairie sera fermée au public du 26 décembre au 3 janvier inclus.
> Le prochain conseil est fixé au 27 novembre 2023.
> Le prix de vente du pain pour le téléthon 2023 est fixé à 8 €.
> Le mur du cimetière se délabre sur une partie intérieure. M. Bourgois s’est renseigné auprès d’une entreprise qui a conseillé de remplacer les pierres par de l'aggloméré ou du béton. M. Venturini estime que cela ne sera pas heureux esthétiquement. Il se charge de demander un devis pour un parement en pierres.
La séance prend fin à 21H33.
Fait à Montagnole,
Le 18 décembre 2023
Le secrétaire Le Maire
PV approuvé par le conseil municipal du 18 décembre 2023 et affiché le 1 JAN. 202