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Séance - Seance du 2 decembre 2015
Séance - Seance du 30 juillet 2015
Document publié le Jeudi 30 juillet 2015 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 30 juillet 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipa du 30 juillet 2015
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER -
DUMAS - B. GRYNFELTT - V. FRYDER AMEE - L. MOULARD - A
PIBAROT - A. FLORIO - R. BEAUCOURT G. LABATUT - A. VALEN
Mandats : R. CABANNES à L. MOULARD - F. SEIGNOUREL DE P
BASTIER - E. TOURRETTE à C. VISTE - H. CABANEL à R. BEAU
OUARET à G. LABATUT
Absente excusée : O. BONNET
Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à
V. BAUDE-TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - I.
. MARTI - C. BOUCHE - À. HERNANDEZ - F.
TIN - H. GRANIER
ASTORS à C. THOMAS - V. FONTVIEILLE à C.
COURT - F. LANGIN à A. VALENTIN - F. AIT
’unanimité secrétaire de séance.
l- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2015
Le procès-verbal est adopté à la majorité (7 abstentions
BEAUCOURT, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VAL
VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mandat à G. LABAT
Il - Modalités de mise à disposition du public du dossier
local d'urbanisme de la commune de Servian
N. ABBAL donne lecture de la note de synthèse et présents
avec notamment les modalités d’information du public lors
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Muni
Il - Restauration tableaux de l’Eglise - coût et demande
B. GRYNFELTT donne lecture de la note de synthèse avec
restaurer. L'opération est d’un coût de 13 800 HT ; il co
DRAC qui est prête à nous accompagner dans ce projet.
Le point III est approuvé à la majorité par le Conseil Mun
: H. CABANEL ayant donné mandat à R.
ENTIN, R. BEAUCOURT, G. LABATUT, A.
UT, H. GRANIER).
de modification simplifiée n°1 du plan
> l’objet de la modification simplifiée n°1
de cette modification.
ipal.
de subvention
à l’appui les photos des deux tableaux à
nvient de demander une subvention à la
icipal (6 abstentions : H. CABANEL ayant
donné mandat à R. BEAUCOURT, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, R. BEAUCOURT, G. LABATUT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mand
IV - Taxe locale sur la consommation finale d’électricité
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse ; il propo
nouvelles règles de calcul de cette taxe.
M. Le Maire s'inquiète de la perte d’autonomie sur Le prod
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Muni
V - Perte de créances irrécouvrables - admission en non
gt à G. LABATUT).
se un indice de 8.50 et l’application des
uit de taxe attendu.
cipal.
valeur C. VISTE donne lecture de la note de synthèse.
Le point V est approuvé à l’unanimité par le conseil munic
VI - Création d’un Accueil de Loisirs Périscolaires
V. BAUDE TOUSSAINT dit que la CAF désire la création
périscolaires.
Le point VI est approuvé à la majorité par le Conseil Mun
donné mandat à R. BEAUCOURT, F. LANGIN ayant donné 1
LABATUT, À. VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mand
VII - Création d'emploi - adjoint administratif 1°"° classe
N. ROUQUAIROL donne lecture de la note de synthèse.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le conseil muni
VIII - Création d’emploi - animateur territorial à 20h
N. ROUQUAIROL donne lecture de la note de synthèse.
Le point VIII est approuvé à la majorité par le Conseil Mun
donné mandat à R. BEAUCOURT, F. LANGIN ayant donné m
LABATUT, À. VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mandi
IX_- Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Gé
M. le Maire informe Le conseil municipal des décisions :
ipal. d’un ALP afin de cofinancer les actions cipal (7 votes contre : H. CABANEL ayant andat à À. VALENTIN, R. BEAUCOURT, G. at à G. LABATUT, H. GRANIER). à 17h30 cipal. icipal (7 votes contre : H. CABANEL ayant andat à A. VALENTIN, R. BEAUCOURT, G. 1t à G. LABATUT, H. GRANIER). néral des Collectivités Territoriales _ _2015-016 : Mission d’Assistance Technique - Accompagnement à la réalisation d’un agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’Ap)
_- _2015-017 : Acquisition et maintenance des prologidiels LOGILIBRE-EPM et OpenEPM
— _2015-018 : Contrat d'abonnement NETIWAN
X - Questions diverses
e Création de classe - Ecole Jean Moulin
e Recrudescence des incivilités dans le village
e Vidéo protection
e Réunion municipale avec les riverains avenue d’Espondeilhan
La séance est levée à 20h.