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Séance - Seance du 16 mars 2015
Document publié le Lundi 16 mars 2015 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 16 mars 2015)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2015
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT - |. DUMAS -
B. GRYNFELTT - V. FRYDER AMÉE - L. MOULARD - O. BONNET - C. BOUCHE - F. SEIGNOUREL DE PASTORS -
À. HERNANDEZ - V. FONTVIEILLE - A. FLORIO - H. CABANEL - R. BEAUCOURT - G. LABATUT - A. VALENTIN -
H. GRANIER
Mandats : N. ROUQUAIROL à C. BOUCHE - R. CABANNES à L. MOULARD - E. TOURRETTE à C. BASTIER - F.
PIBAROT à |. DUMAS - F. LANGIN à A. VALENTIN - F. AIT OUARET à R. BEAUCOURT
Absent excusé : A. MARTI
Secrétaire de séance : Mme Lyliane MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance
l- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2015 Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.
I1- Z.A.C. « Bel Ami » Avenant n°2 au traité de Concession d'aménagement M. le Maire présente l’avenant n°2 au traité de Concession d'aménagement de la ZAC Bel Ami qui prend en compte le retard de réalisation du programme de logements avec la participation financière y afférente.
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Ill - Délégation de droït de priorité de la part de la commune de Béziers à la commune de Servian
M. Le Maire fait état d’une erreur d’écriture, il donne lecture de la note de synthèse. Le point III est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
IV - Renouvellement contrat enfance jeunesse 2014-2017
M. le Maire relate les actions engagées avec la CAF au titre de l’enfance et de la jeunesse et
propose un renouvellement du contrat enfance-jeunesse pour la période 2014-2017.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V - Convention de participation au carnaval Occitan
M. le Maire souligne le succès de cette manifestation et demande une participation à hauteur de 250 € pour le groupe musical engagé.
Le point IV est approuvé à la majorité, 7 personnes ayant déclaré ne pas vouloir participer au vote car la délibération est postérieure à l’évènement : H. CABANEL, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, R. BEAUCOURT, G. LABATUT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mandat à R. BEAUCOURT, H. GRANIER).
VI - Adhésion au groupement de commandes réalisé par Hérault énergies pour « la fourniture et l’acheminement d'électricité, de gaz naturel et autres énergies ainsi que la fourniture de services associés
M. le Maire donne lecture de La note de synthèse.
Le point VI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VII -Débat d’orientation budgétaire 2015
C. VISTE relate les conditions financières et institutionnelles du moment qui engendrent une difficulté de se projeter dans l’avenir pour cette année.
VIIL- Approbation du compte de gestion 2014 - budget principal M. le Maire quitte la salle du conseil municipal.
Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IX - Approbation du compte administratif 2014 - budget principal M. Le Maire quitte la salle du conseil municipal.
Le point IX est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
X - Approbation du compte de gestion 2014 - budget annexe photovoltaïque M. Le Maire quitte La salle du conseil municipal.
Le point X est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal. XI - Approbation du compte administratif 2014 - budget annexe photovoltaïque M. le Maire quitte la salle du conseil municipal.
Le point XI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XII - Créations d’emplois
C. VISTE donne lecture de La note explicative.
Le point XII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XII - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire informe le conseil municipal des décisions :
— _2015-002 : Contrat de maintenance site internet - EPIFIL INFORMATIQUE
— _2015-003 : Bail de location
— 2015-004 : Rénovation de l’intérieur de la Mairie - Mission Contrôle Technique - Mission Coordination Sécurité et Protection Santé - Mission Vérifications Techniques — _2015-005 : Rénovation de l’intérieur de la Mairie - Mission de maîtrise d'œuvre - avenant n°1
Avant d’aborder les questions diverses, M. le Maire souhaite rendre hommage à M. Jean-Claude VALERO, ancien conseiller municipal, qui s’était toujours bien impliqué dans la vie du village tant auprès des jeunes que des plus anciens.
XIV - Questions diverses
e Participations ZAC Bel Ami
e Ligne fêtes et cérémonies
Permis de construire de la gendarmerie
TAPS pour l’année 2015-2016
Conseil municipal des jeunes
Entretien des rivières Thongue et Lène
Attribution de logements sociaux
La séance est levée à 20h30.