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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20.03.2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Famille,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
Mercredi 20 MARS 2024 à 18 Heures
Salle du conseil municipal
Fait à SISTERON, le 14 mars 2024
Le Maire,
Daniel SPAGNOU
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
2 - Compte rendu des actes passés entre le 16.02.2024 et le 12.03.2024 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 16.02.2024 et le 12.03.2024 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Délibération Secrétariat Général :
a) Révision tarifs d'abattage et prestations de l'abattoir de sisteron 2024.
b) Recrutement d'un médecin généraliste libéral
c) Rapport sur les actions entreprises par la Commune de Sisteron suite aux observations émises par la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre de l’enquête nationale relative à l’organisation des soins de premier recours — Années 2017 et suivantes
5 - Délibérations Service Comptabilité :
a) Fixation des tarifs 2024 du camping municipal géré en DSP
b) Avance sur subvention normale 2024 - FOIRE EXPO - N° 98
c) Avance sur subvention normale 2024 - APACS - n° 79
! Sous réserve de validation par la DDFIP :
d) Compte Financier Unique - exercice 2023 - Budget Principal
e) Compte Financier Unique - exercice 2023 - Budget Eau
f) Compte Financier Unique - exercice 2023 - Budget Assainissement
g) Compte Financier Unique - exercice 2023 - Budget Abattoir
h) Compte financier unique - exercice 2023 - budget camping
i) Compte financier unique - exercice 2023 - budget cimetière
j) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Principal k) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Eau l) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Assainissement m) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Abattoir n) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Camping o) Affectation du Résultat de Fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Abattoir 6) - Délibérations Service Techniques :
a) Subvention pour travaux de réfection de façades au bénéfice de Madame CHOMETY Viviane, Immeuble sis 2 rue du Rocher, parcelle BC109.
b) Acquisition d’une parcelle BD 800 au quartier de la Chaumiane (élargissement de chemin).
7 - Délibérations Service du Personnel :
a) Création d'emplois non permanents : accroissement saisonnier d'activité / année 2024 b) Référent « Santé et Accueil inclusif »
8 - Délibération Service Culture :
a) Signature d’une convention de donation d’une collection de 88 œuvres (peintures et gravures) entre la commune et les donateurs, propriétaires des œuvres.
9 - Délibérations Pôle Petite Enfance, Périscolaire, Loisirs :
a) Convention d'engagement des prestataires pour l’animation des ateliers au Centre Municipal des Loisirs. b) Tarifs ateliers ponctuels « UN JOUR UN LOISIR »
10 - Questions Diverses :
Néant à ce jour