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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
Mercredi 27 mai 2026 à 18 Heures
Salle du A de
Faità SISTERON, lé 21 mai 2026
Le Maire, /
Jean-Pierfe TEMP
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2026
2 - Compte rendu des actes passés entre le 30.04.2026 et le 19.05.2026 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 30.04.2026 et le 19.05.2026 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Désignation des Délégués à l'Agence d'Urbanisme Pays d'Aix - Durance (AUPA) b) Subventions en Nature 2026
5 - Délibérations Service Comptabilité :
a) Commission Communale des Impôts Directs
b) Subventions 2026
c) Subventions 2026 + Convention - Sisteron Football Club
d) Subventions 2026 + Convention - COS RUGBY
e) Subventions 2026 + Convention - Association Canine
f) Subventions 2026 + Convention - Foire Exposition
g) Subventions 2026 + Convention - Comité Des Fêtes De Sisteron
h) Subventions 2026 - Ski Club
i) Subventions 2026 - Anciens Marins Sisteron
j) Subventions 2026 - Harmonie Touristes Des Alpes
K) Subventions 2026 - Foyer Club du 3eme Age
1) Subventions 2026 - Jumelage Herbolzheim
m) Subventions 2026 - Cos Personnel Communal
n) Subventions 2026 - Jumelage Oliva
o) Subventions 2026 - Jumelage Fidenza
p) Subventions 2026 - Sisteron Retro Passion
q) Subventions 2026 - Amis de Paul ARENE
r) Subventions 2026 - Petites & Grandes Histoires Sisteronaises
s) Subventions 2026 - TRACS t) Subventions 2026 - Collectif Refugies Sisteron
u) Subventions 2026 - Ludonirique
v) Subventions 2026 - Pattes De Velours
W) Subventions 2026 - Syndicat CGT
6 - Délibérations Service Techniques :
a) Approbation du devis de l'Office National des Forêts (ONF) - Travaux d'entretien en forêt communale — Année 2026
b) Attribution d’une subvention OPAH-RU au bénéfice de Monsieur Serge FIGUIERE, propriétaire occupant sis 22 rue des Amandiers — parcelles cadastrées D 575 et D 576
c) Attribution d’une subvention OPAH-RU à Monsieur Lucien NEU, propriétaire occupant sis 18 avenue du 8 Mai 1945 - parcelle D 809
d) Subvention OPAH-RU au bénéfice de Madame PAVANELLO Corinne, propriétaire occupante au 49 chemin de la Bousquette, parcelles AM 70.
7 - Délibérations Service du Personnel :
a) Création et composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT). Décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
b) modification du tableau indicatif des emplois permanents, créations et suppressions de postes.
c) Mise à jour de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour la filière police municipale. d) Création d'une astreinte dans les Services Techniques- service propreté urbaine. e) Mise à disposition d’un agent communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Sisteron.
8 - Question Diverse :
Néant à ce jour