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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 270319
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 270319)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance ordinaire LE MERGREO!27 MARS 2019 à 18H 30 Salle du Conseil Municipal AN!
STE €p\
ja) = i à SISTERON, le 21 MARS 2019 | ;
À ÿ . :
ee, ; É ; Le Maire,
Êee re PS Daniel SPAGNOU
ORDRE DU JOUR
4°)Comite rendu des actes passés entre le 26.02.19 et le 18.03.19 conformément à la délibération du 24.11.16 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions
2°)Comote rendu des actes passés entre le 26.02.19 et le 18.03.19 (marché) conformément à la délibération du 27.07.15 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3°)Délibération Secrétariat Général :
a)Travaux de sécurisation et confortement du Rocher de la Baume-Demande de subvention auprès de l'Etat au fitre du FPRNM module ETECT (Fonds Barnier)
4")Délibérations service Comptabilité :
a)Avance sur subvention normale 2019-APACS.N°75
bjAvance sur subvention normale 2019-Association Canine Sisteronaise N°35
c)Bilan des acquisitions, cessions et stock au 31/12/2018 détenu par l'EPF PACA
d)Redevance camping cars
e)Vote des taux des contributions directes-Année 2019
5°)Délibérations services techniques :
a)Acquisition partie de la parcelle BE 997 Plan de la Baume {annule et remplace délibération N°2016-3-32-ST) biSubvention OPAHIRU Coeur de Ville au bénéfice de la SCI Contrecoeur pour la rénovation de l'habitation sise au 179 Rue Droite
cJVente parcelle communale. Partie de parcelle AS 1653 Quartier de la Coste
djVente de 38 M2 de domaine privé communal
e)Convention de servitude avec le Syndicat d'Energie des AHP pour la mise en place d'un câble électrique basse tension dans les parcelles cadastrées AW 50 et 103 au quartier des hauts plantiers.
6°)Délibération service des eaux :
a) Adhésion à l'Agence Départementale-Ingénierie et Territoires Q4 (IT 04)
b)Demande d'aide financière pour l'acquisition et l'installation d'une supervision pour les installations d’eau potable et d’assainisement de SISTERON
T°)Délibération Service du Personnel :
a)Transformations de postes
8°)Délibérations Service de la Culture :
a)Prix de vente des livres “Villes et Métiers d'Arts“au Musée Gallo-Romain et au Musée Terre et Temps b}Fixation de la caution pour l’utilisation des orgues Electronique et Merklin de la Cathédrale Notre Dame des Pommiers à SISTERON et avenant N°1 à la convention de mise à disposition de la Cathédrale article 4
c)Prix de vente des objets de la houtique du Musée gallo-romain
d)Convention de mise à disposition compensatoire de la salle du 1er étage du bâtiment situé 2 Rue Porte Sauve affecté au Foyer Club 3ème âge des Capucins.
g°Délibérations Service du Département Jeunesse :
a)Demande de subventions d'investissement et de fonctionnement à la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence pour l'acquisition d'un logiciel de gestion pour les Accueils Collectifs de mineurs et les Multl-Accueils municipaux. b}Demande de subventions à la Caisse d'Allocations Familiales des Aipes de Haute Provence pour des travaux d'adaptation aux normes sanitaires, sécuritaires et d'extension du bêtiment des accueils de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances en vue de l'augmentation de la capacité des enfants de moins de 6 ans (Parc Massot Devèze)
10° )Questions diverses
Aucune à ce jour