Déliberation - 20161915

Documents similaires

Déliberation - 19 novembre 2020

Compte-Rendu - 20151104

PLU - Rapport de présentation - Partie 1

Déliberation - 20180517

Procès Verbal - PV

Compte-Rendu - 20171219

Compte-Rendu - CR 19 11 2019

Procès Verbal - 2024.10.PV 20241205164256

Déliberation - 20150827

Déliberation - 17 dy cembre 2020

Déliberation - 20161915 Document publié le Jeudi 15 septembre 2016 par la commune de Cescau. Lien du pdf (Déliberation - 20161915)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CESCAU

Séance du 15 septembre 2016

--------------

Le 15 septembre 2016, le Conseil municipal s’est réuni.

Présents : Mmes/MM. Nadia BEAUSSART, Cyrille BOIRON, Bernard COUMEIGT DIT JACQUET, Sylvie ENCARNAÇAÕ, Lydia FERKI, Philippe LACOSTE-LABRIT, Hervé LAFITTE (Maire), Thierry LAMARLERE, Sébastien LAMOUROUX, Alain MONLAU et David TOULOU.

Absents / excusés : Mmes/MM. Cécile CANDESSOUSSENS, Céline HELVERT, Jérôme NARBARTE et Laurence SARRAT

Secrétaire de séance : M. Philippe LACOSTE-LABRIT

* * *

Validation du compte rendu de séance du conseil municipal du 04 juillet 2016 :

Validé à l’unanimité

Délibération : Convention relative aux attributions respectives des collectivités territoriales affiliées et du centre de gestion

M. le Maire rappelle que le Centre de Gestion assure le rôle de correspondant de la Caisse Nationale des Agents des Collectivités Locale (CNRACL) auprès des collectivités territoriales. En application d’une convention conclue pour la période 2015-2017, il convient d’assurer une mission d’information des agents de formation des collectivités de suivi et de contrôle des dossiers et d’en assurer la pérennité pour les années à venir.

Délibération adoptée à l’unanimité

Délibération : Décision modificative n° 3 au budget 2016

M. le Maire rappelle que pour permettre le règlement de l’acquisition des parcelles de Mme. Castet-Pagnou (451,50€), ainsi que pour les règlements des frais d’actes en la forme administrative de l’impasse Claverie des trois propriétaires (2 x 287€), il convient d’allouer à l’opération 16 au compte 2111 la somme de : 1028,50€. De plus pour l’aménagement de la médiathèque il a fallu acheter un switch informatique ainsi qu’un rayonnage supplémentaire pour un montant de : 167€.

Enfin, lors du vote du budget, le CCAS n’avait pas pris en compte des aides attribuées à des particuliers pour un montant de 355€. Enfin, les demandes d’aides au permis de conduire ont été plus importantes que prévues, il y a un dépassement de 400€.

Afin de financer toutes ces dépenses imprévues lors du budget il convient de réduire les crédits à l’article 61558 de 1950,50 € qui présente un solde excédentaire de 76400,88€.

Délibération adoptée : 8 voix pour, 3 voix contre

Délibération de principe pour la démolition de la maison COUPEÜ

Vu égard de l’état de délabrement de la maison Coupeü, et sa non utilisation, et des frais de mise en sécurité éventuels si les communes en indivision souhaitaient la garder, il apparait nécessaire de démolir cette bâtisse et d’évacuer les matériaux.

Délibération adoptée à l’unanimité Compte-rendu du groupe de travail MAM du 25 août 2016 :

Présentation du power point aux membres du Conseil suite à la réflexion du groupe de travail. La participation de la commune de Casteide-Cami est acquise pour ‘adhésion est projet, reste la réponse de Viellenave d’Arthez qui se réunira le 20 septembre.

Le power point sera envoyé à l’ensemble des élus.

Délibération : Remplacement du délégué au syndicat de l’eau

M. le Maire expose que suite à la décision de M. Narbarte, pour des raisons professionnelles, de ne plus être délégué à la commission SIEATC où il a été désigné, il convient de nommer un nouveau délégué afin d’assurer une représentativité aux vues des projets structurants d’adduction d’eau potable qui seront réalisés sur la commune.

M. le Maire demande s’il y a des candidats.

M. COUMEIGT DIT JACQUET Bernard se propose.

Délibération adoptée à l’unanimité

Compte-rendu des réunions de la commission des bâtiments communaux :

• Rencontre avec M. Boucher architecte au C.A.U.E pour aménagement des vestiaires et d’un coin cuisine à l’ancienne classe

• Rencontre avec M. RICARDE de la société Voltarium pour étude projet photovoltaïque sur la maison GEYRES sur 65 m² de toiture, 36 panneaux pour une production de 9kwc

Questions diverses :

- Journées d’intégration pour la secrétaire de mairie : du 03 au 07/10/2016 et du 14 au 18/11/2016.

- Lecture du courrier de M. le Maire d’Artix sur la location aux clubs sportifs de la salle polyvalente. Une réponse lui sera adressée prochainement, le conseil restant ferme sur les conditions de location.

- Travaux AEP « maillage cimetière » début des travaux le 10 octobre

- Information sur l’étude d’enfouissement des réseaux chemin Lartigau qui interviendraient après la rénovation de la canalisation d’eau potable en 2017-2018

***

* L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 23h05 *

***