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Compte-Rendu - CR CM 27 novembre 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
Àl[" 'It
ENTRE-VIGNES
République Française
Liberté - Égalité - Fraternité
Département de I'Hérault - Arrondissement de Montpellier
Commune d'Entre-Vignes
CONSEIL MUNICIPAT DU LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
COMPTE.RENDU
Date de I'affichage du compte rendu : 28/77/2023
Affiché conformément à I'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres Présents :
ASTROL0GI Tenessy, CARO Gérard, CONGE Pascal, C0ULET Brigitte, ESTEBAN Jean-Jacques, GRIS0UL Philippe,
GROS Vincent, LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, MARTIN fean-Maurice, RAYNAUD Fabrice, RUY-
BERGEON Anaïs, SABATIER Christophe, VERGNET Anne, VOISIN Nicolas
Membres ayant donné procuration :APARICIO Cloé à RUY-BERGEON AnaTs. GASIGLIA Éric à MARTIN Jean- Maurice, LUNARDI Karine à ASTROLOGI TENESSY, PIEYRE Laurence à VERGNET Anne,
Membres absents:
DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, URSCH facky
Mme Brigitte COULET est élue secrétaire de séance.
Délibération Obiet de la délibération Nature du vote Décision
2023-4\
Compte-rendu des décisions
prises depuis la séance du conseil
municipal en date du 16 octobre
2023
Pour:
Contre :
Abstention :
0
0
0
DELIBERATION NON
SOUMISE AU VOTE
2023-42
Signature d'une convention
opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier
d'Occitanie dans le cadre de la
réhabilitation du bourg centre
d'Entre-Vignes
Pour:
Contre :
Abstention:
79
0
0 DELIBERATION ADOPTEE
L'UNANIMITE
2023-43
Modification
d'assurance
statutaires
contrat
risques
du
des
Pour
Contre
Abstention
19
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-44
Avenant no2 à la convention de
mise à disposition de services
descendante entre la
Communauté de Communes du
Pays de Lunel et la commune
d'Entre-Viqnes
Pour:
Contre :
Abstention :
79
0
0 DELIBERATION ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-45
Approbation de l'avenant au
bourg-centre de la commune
d'Entre-Vignes - contrat lème
sénération 2022/2028
Pour:
Contre :
Abstention :
19
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-46
Consultation du public relative à
la demande d'enregistrement au
titre des installations classées
pour la protection de
l'environnement déposée par la
société La Devèze - Avis du
conseil municipal
Pour:
Contre :
Abstention :
\9
0
0 DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
Le Maire,
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h35
M, fean-Jacques