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Compte-Rendu - CR CM 16 OCTOBRE 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
{l ENTRE-VIGNES République Française Liberté - Égalité - Fraternité Département de I'Hérault - Arrondissement de Montpellier Commune d' Entre -Vig nes CONSEIL MUNICIPAL DU TUNDI 16 OCTOBRE 2023
COMPTE.RENDU
Date de l'affichage du compte rendu : 78/70/2023
Affiché conformément à I'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres Présents :
APARICIO Cloé, ASTROLOGI Tenessy, CARO Gérard, CONGE Pascal, COULET Brigitte, ESTEBAN fean-Jacques,
GASIGLIA Éric, GRISOUL Philippe, GROS Vincent LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, MARTIN Jean-Maurice,
RAYNAUD Fabrice, RUY-BERGEON Anaïs, SABATIER Christophe, VOISIN Nicolas
Membres ayant donné procuration : LUNARDI Karine à RUY-BERGEON AnaTs
Membres absents:
DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, PIEYRE Laurence URSCH lacl
M. Philippe GRISOUL est élu secrétaire de séance.
Délibération Obiet de la délibération Nature du vote Décision
2023-33
Compte-rendu des décisions
prises depuis la séance du conseil
municipal en date du 28
septembre 2023
Pour
Contre
Abstention
0
0
0
DELIBERATION NON
SOUMISE AU VOTE
2023-34
Acquisition de la parcelle
jouxtant le chemin de la Font
dAube appartenant à M. Martinez
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE
L'UNANIMITE
2023-35
Acquisition de la parcelle à l'angle
du chemin du Viala et de la RD
n"105 appartenant à M. et Mme
MOURET
Pour
Contre
Abstention
1,7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-36 Désaffectation et déclassement de parcelle - chemin du Viala
Pour
Contre
Abstention
\7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-37 Cession de la parcelle communale en bordure du chemin du Viala
Pour
Contre
Abstention
77
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-38
Transformation de la
Communauté de Communes du
Pays de Lunel en Communauté
dAselomération
Pour
Contre
Abstention
1,7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-39 Rapport d'activité 2022 deBRL
Pour
Contre
Abstention
0
0
0
DELIBERATION NON
SOUMISE AU VOTE
2023-40
Modification du règlement
intérieur et des tarifs de l'accueil
de loisirs périscolaire de la
commune déléguée de Saint
Christol - Avenant no4
Pour
Contre
Abstention
77
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
Le Maire,
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50
M. lean-facques ESTEBAN