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Compte-Rendu - CR CM 28 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
+s ENTRE.VIGNES République Française Liberté - Egalité - Fraternité Département de I'Hérault - Arrondissement de Montpellier C ommu n e d' Entr e - Vig n e s
coNsEIL MUNICIPAL DU IEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
COMPTE.RENDU
Date de l'afftchqge du compte rendu: 02/70/2023
Affiché conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres Présents:
ASTROLOGI Tenessy, CARO Gérard, C0ULET Brigitte, ESTEBAN fean-Jacques, GASIGLIA Éric, GRISOUL Philippe,
GROS Vincent LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, MARTIN |ean-Maurice, PIEYRE Laurence, RAYNAUD
Fabrice, RUY-BERGEON AnaTs, SABATIER Christophe, VERGNET Anne, VOISIN Nicolas
Membres ayant donné procuration : APARICIO Cloé à RUY-BERGEON Anais, LUNARDI Karine à ASTROLOGI Tenessy
Membres absents :
C0NGE Pascal; DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, URSCH Jacky,
Mme Dominique LONVIS est élue secrétaire de séance.
Délibération Obiet de la délibération Nature du vote Décision
2023-26
Compte-rendu des décisions
prises depuis la séance du conseil
municipal en date du 10 juillet
2023
Pour:
Contre:
Abstention :
0
0
0
DELIBERATION NON
SOUMISE AU VOTE
2023-27
Adhésion et transfert de la
compétence < Maîtrise de la
demande en énergie >:
Programme Gestion en Energies
Partagée fGEPI
Pour:
Contre :
Abstention:
1,7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE
L'UNANIMITE
2023-28
Avenant à la convention de
concours technique Vigifoncier
avec la Safer
Pour:
Contre :
Abstention :
77
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-29 Rapport d'activité 2022 de la CCPL
Pour
Contre
Abstention
1,7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-30
Taxe foncière sur les propriétés
non bâties - Dégrèvement des
parcelles explôitées par les
ieunes agriculteurs
Pour
Contre
Abstention
1,7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-31
Majoration de la cotisation due au
titre des logements meublés non
affectés à l'habitation principale
Pour:
Contre :
Abstention :
L7
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
2023-32
Modification du règlement
intérieur de l'accueil de loisirs
périscolaire de la commune
déléguée de Saint Christol
Avenant no3
Pour:
Contre :
Abstention:
1B
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L'UNANIMITE
Le Maire,
M. Jean-Jacques ESTE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00