Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 2023
Compte-Rendu - CR CM 16 OCTOBRE 2023
Compte-Rendu - CR CM 28 SEPTEMBRE 2023
Compte-Rendu - CR CM 27 novembre 2023
Compte-Rendu - CR CM 13 AVRIL 2023
Compte-Rendu - CR CM 17 OCTOBRE 2024
Compte-Rendu - CR CM 16 septembre 2024
Convocation - convocation 21 decembre 2023
Procès Verbal - PV CM 21 decembre 2023
Procès Verbal - PV CM 16 octobre 2023
Compte-Rendu - CR CM 21 DEC 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 DEC 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
de
ENTRE-VIGNE
République Française
Liberté - Égalité - Fraternité
Département de l'Hérault - Arrondissement de Montpellier
Commune d'Entre-Vignes
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023
COMPTE-RENDU
Date de l'affichage du compte rendu : 22/12/2023
Membres Présents :
APARICIO Cloé, ASTROLOGI Tenessy, CARO Gérard, COULET Brigitte, ESTEBAN Jean-Jacques, GASIGLIA Éric,
GRISOUL Philippe, GROS Vincent, LE BONNIEC Maria, LONVIS Dominique, LUNARDI Karine, MARTIN Jean-
Maurice, RAYNAUD Fabrice, RUY-BERGEON Anaïs, SABATIER Christophe
Membres ayant donné procuration : VOISIN Nicolas à ESTEBAN Jean-Jacques
Membres absents :
CONGE Pascal, DEVOT Sylvie, MARCAIRE Sabine, PEITAVY Floriane, PIEYRE Laurence, URSCH Jacky, VERGNET
Anne
M. Éric GASIGLIA est élu secrétaire de séance.
Affiché conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération Objet de la délibération Nature du vote Décision
Compte-rendu des décisions Pour:| 0
2023-47 prises depuis la séance du conseil Contre : | O | DELIBERATION NON municipal en date du 27 | Abstention:| 0 SOUMISE AU VOTE
novembre 2023
Modification simplifiée du PLU de Pour : | 16 DELIBERATION
Saint Christol et fixation des Contre: | 0 2023-48 2 ADOPTEE
modalités de concertation - | Abstention:| 0 | L'UNANIMITE
Esplanade des platanes
Admission en non-valeur de titres Pourà | 16 DÉEIBERSMION
2023-49 de recettes des années 2019 Contre : | 0 ADOPTEE Abstention : | O L'UNANIMITE
Plan départemental d'itinéraires Pour : | 16
de promenade et de randonnée Contre : | 0 DELIBERATION
de l'Hérault: la Passa Méridia | Abstention: | 0 2023-50 : . ADOPTEE A n°01 (Lunel - Entre-Vignes) et la L'UNANIMITE
Passa Méridia n°02 (Entre-Vignes
— Assas)
Modification des statuts du Pour : | 16 DELIBERATION
2023-51 Syndicat Intercommunal de Contre: | 0 ADOPTEE A
Cammaou Abstention : | 0 L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30
Le Maire,
M. Jean-Jacques ESTEBAN