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Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 19 raa special 8 oct 07
Document publié le Vendredi 13 août 2004
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 19 raa special 8 oct 07)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Ex .
Liberté « Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFECTURE D'’INDRE-ET-LOIRE
REÇUE!
DES ACTES ADMINISTRATIES DELA PRÉFECTURE
NUMÉRO SPÉCIAL
SERVICE INTERMINISTERIEL
DE DEFENSE ET DE PROTECTION
CIVILES SOMMAIRE
CABINET DU PRÉFET
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE
ET DE PROTECTION CIVILE
ARRÊTÉ délimitant un périmètre de sécurité sur le
territoire des communes de La Riche, St
Cyr-sur-Loire et Fondettes pour une
opération de neutralisation d'un engin
explosif et ordonnant l'évacuation de la
population à l'intérieur du dit périmètre
..............................................................4
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
ET DES LIBERTES PUBLIQUES
BUREAU DE LA CIRCULATION
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE
L’EQUIPEMENT
Unité Sécurité Routière
ARRÊTÉ portant réglementation de la circulation routière
sur les routes départementales n° 952, n° 88, n° 37 sur les
communes de La Riche, Tours, Saint-Cyr-sur-Loire,
Fondettes lors des travaux de neutralisation d'une bombe
(en et hors agglomération)..........................................4
ARRÊTÉ portant création d'une zone d'interdiction
temporaire de survol sur les communes de
La Riche, Saint-Cyr sur Loire et Fondettes
du département d'Indre et Loire...........6
3 CABINET DU PRÉFET
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE
ET DE PROTECTION CIVILE
ARRÊTÉ délimitant un périmètre de sécurité sur le
territoire des communes de La Riche, St Cyr-sur-Loire
et Fondettes pour une opération de neutralisation d'un
engin explosif et ordonnant l'évacuation de la
population à l'intérieur du dit périmètre
Le Préfet d'Indre-et-Loire, Officier de la Légion
d'Honneur, Commandeur de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales,
notamment ses articles L.2215-1 et suivants;
Vu le code pénal, notamment ses articles 223-1 et R.610-5;
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation
de la sécurité civile;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif
au pouvoir des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'Etat dans le département;
Considérant que le centre interdépartemental de déminage
de la Sécurité civile de La Rochelle va procéder le
dimanche 7 octobre 2007, sur le territoire de la commune
de La Riche, à la neutralisation d'un engin explosif de forte
puissance;
Considérant que cette opération présente un danger, du fait
du risque d'explosion accidentelle de la bombe, pour les
habitants de la zone concernée, et qu'il y a lieu, dans ces
conditions, de prendre des mesures de sauvegarde des
personnes lors de la neutralisation de l'engin;
Considérant que le désamorçage de la bombe sur le lieu de
sa découverte risque de s'avérer techniquement impossible
et qu'il sera nécessaire, dans ce cas, de la transporter par
voie fluviale à un endroit plus approprié pour procéder à sa
destruction en toute sécurité;
Considérant que le centre interdépartemental de déminage
de la Sécurité civile de La Rochelle a défini la zone de
danger comme étant celle incluse dans un rayon de 800 m
autour de la bombe, du lieu de sa découverte au lieu de sa
destruction éventuelle en passant par le trajet de son
transport de l'un à l'autre de ces lieux;
Sur la proposition de M. le Sous-Préfet, directeur du
cabinet;
ARRETE
Article 1er. Dans un rayon de 800m autour du lieu de
découverte de l'engin, sur le chantier de construction du
pont du boulevard périphérique ouest de l'agglomération
tourangelle, du trajet suivi par les embarcations pour le
transport de la bombe par voie fluviale et du lieu de sa
destruction éventuelle, toute présence humaine est interdite
à compter de 10h00 le dimanche 7 octobre 2007 et ce
jusqu'à la fin de l'opération de neutralisation de la bombe.
Article 2. L'évacuation du périmètre délimité par le tracé
figurant sur les plans annexés au présent arrêté est
ordonnée. Elle devra être effective à partir de:
- 8h00 pour la population, y compris les personnes
stationnant ou circulant sur les berges et chemins longeant
les deux rives de la Loire,
- 10h00 pour les personnels des services, organismes et
entreprises mentionnés au deuxième alinéa de l'article 3.
Article 3. A compter de 7h00, et jusqu'à la levée des
barrages ordonnée par l'autorité préfectorale, il sera interdit
d'entrer dans le périmètre de sécurité sur le territoire des
communes de La Riche, St Cyr-sur-Loire et Fondettes.
Cette interdiction ne s'appliquera pas aux services
d'incendie et de secours, aux services de la police et de
gendarmerie nationales, aux polices municipales de La
Riche, St Cyr-sur-Loire et Fondettes, aux démineurs de la
Sécurité civile, aux agents de l'office national de l'eau et
des milieux aquatiques, aux autobus Fil Bleu chargés
d'évacuer les habitants et aux engins de travaux publics
concourant à l'opération.
Article 4. Le directeur départemental de la sécurité
publique et le commandant du groupement de gendarmerie
départementale s'assureront, chacun en ce qui le concerne,
de l'évacuation complète de la zone et prendront toutes
dispositions pour en assurer la surveillance.
Article 5. Le retour des personnes évacuées sera autorisé
par le préfet lorsque tout danger d'explosion accidentelle
sera écarté. L'information sera diffusée par France Bleu
Touraine dans le cadre de la convention conclue le 18
octobre 2005 avec la préfecture.
Article 6. M. le Sous-Préfet, directeur du cabinet, MM. les
Maires de La Riche, St Cyr-sur-Loire et Fondettes, M. le
Directeur départemental de la sécurité publique, M. le
Lieutenant-Colonel commandant le groupement de
gendarmerie départementale et M. le Chef de la brigade
départementale de l'Office national de l'eau et des milieux
aquatiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture.
Fait à Tours, le 4 octobre 2007
Le Préfet,
Paul GIROT DE LANGLADE
________
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
ET DES LIBERTES PUBLIQUES
BUREAU DE LA CIRCULATION
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE
L’EQUIPEMENT
Unité Sécurité Routière
ARRÊTÉ portant réglementation de la circulation routière
sur les routes départementales n° 952, n° 88, n° 37 sur les
communes de La Riche, Tours, Saint-Cyr-sur-Loire,
Fondettes lors des travaux de neutralisation d'une bombe
(en et hors agglomération)
Le préfet du département d'Indre-et-Loire, Chevalier de la
Légion d'Honneur, Commandeur de l'Odre National du
Mérite,
Le président du conseil général d'Indre-et-Loire,
Le maire de Fondettes,
Le maire de La Riche,
Le maire de Saint-Cyr-sur-Loire,
Le maire de Tours,
4 - VU le Code de la route,
- Vu le Code général des collectivités territoriales,
- Vu le Code de la voirie routière,
- Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967,
modifié et complété, relatif à la signalisation routière,
- Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation
routière (livre I - 8ème partie : signalisation temporaire)
approuvé par l'arrêté interministériel des 5 et 6 novembre
1992,
- Vu le décret du 13 décembre 1952, portant nomenclature
des voies classées à grande circulation,
- Vu l'arrêté préfectoral du 13 décembre 2005 portant
constatation du transfert des routes nationales au conseil
général d'Indre-et-Loire,
- Vu la délibération de la commission permanente du
conseil général en date du 31 mars 2006 portant
changement de numérotation de la RN 152 en RD 952,
- Vu l'avis du maire de La Membrolle-sur-Choisille,
Considérant qu'à l'occasion de la neutralisation d'une
bombe située à proximité du chantier de doublement du
pont sur la Loire à St Cosme, sur la commune de la Riche,
des travaux doivent être effectués, et qu'il convient à cette
occasion de prendre toutes les dispositions pour assurer la
sécurité du public et la bonne marche des travaux, dans un
périmètre de sécurité définit sur le plan annexé au présent
arrêté.
Considérant que cette réglementation pourra être
appliquée sans inconvénient majeur pour la circulation,
Sur proposition de M. le Secrétaire Général de la
préfecture d'Indre-et-Loire, de M. le directeur général des
services départementaux, messieurs les maires de
Fondettes, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire et Tours.
ARRETE
ARTICLE 1er :
Le dimanche 7 octobre 2007 de 7h00 à 8h00, la
circulation sera autorisée uniquement dans le sens de la
sortie du périmètre de sécurité (cf plan joint). De 8h00 à
la fin des opérations de neutralisation de la bombe,
donnée par décision du préfet ou de son représentant, la
circulation routière sera réglementée par une interdiction
de la circulation, dans le périmètre de sécurité , sur les
routes départementales 952, 37 et 88, ainsi que
l'ensemble des voies communales comprises dans le
périmètre de sécurité, sur le territoire des communes de
Fondettes, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire.
Seuls les véhicules de secours et de sécurité, les engins et
véhicules des entreprises liées aux travaux de
neutralisation de la bombe ainsi que les bus de Fil Bleu
destinés à l'évacuation de la population, seront autorisés à
circuler dans ce périmètre de sécurité.
ARTICLE 2 :
Déviations
RD 952, sens Ouest Est :
Les usagers circulant sur la RD 952, dans le sens Ouest
Est, seront déviés par la RD 276, lieu dit Port Vallières,
puis la RD 76, la RD 938 puis seront dirigés vers la RD
952
RD 952, sens Est Ouest :
Les usagers circulant sur la RD 952, dans le sens Est
Ouest , seront déviés par la RD 938, la RD 76, puis la RD
276, puis seront dirigés vers la RD 952.
RD 88, sens Ouest Est :
Les usagers circulant sur la RD 88, dans le sens Ouest
Est, seront déviés par la rue Jules Verne, la rue du pont
Libert, la rue des Patys, la rue des Montyls, la levée du
Cher, boulevard Louis XI, rue Auguste Chevalier, la rue
Giraudeau, rue Léon Boyer, avenue Proudhon (RD88).
RD 88, sens Est Ouest :
Les usagers circulant sur la RD 88, dans le sens Ouest
Est, seront déviés par la rue du dr Chaumier , boulevard
Tonnelé, boulevard Jean Monnet, la levée du Cher, la rue
des Montyls, la rue des Patys, la rue du pont Libert, la rue
Jules Verne
RD 37, sens Sud Nord :
Les usagers sur la RD 37, dans le sens Ouest Est, seront
déviés par le boulevard Louis XI, rue Auguste Chevalier,
la rue Giraudeau, rue Léon Boyer, avenue Proudhon, rue
des Tanneurs, pont Napoléon
ARTICLE 3 : Sur les routes départementales hors des
agglomérations, la signalisation correspondante sera mise
en place par les services du conseil général d'Indre-et-
Loire.
Sur les voies communales et les routes départementales en
agglomération, la signalisation correspondante sera mise
en place par les services communaux des communes
concernées.
La signalisation mise en place devra l'être conformément
à l'instruction interministérielle sur la signalisation
routière.
ARTICLE 4 : Ces mesures feront l'objet de l'affichage du
présent arrêté aux extrémités de la zone concernée. Elles
seront également annoncées et signalées conformément
aux instructions sur la signalisation routière en vigueur
par les soins et aux frais du conseil général et des
communes concernées. Des panneaux d’information
seront posés en amont des sections concernées, afin
d’avertir les usagers de la route de cette perturbation au
moins 48 h avant.
ARTICLE 5 : Toute contravention aux dispositions du
présent arrêté sera constatée par des agents ou
fonctionnaires dûment assermentés, préposés à la police
de la circulation et poursuivie conformément à la loi.
ARTICLE 6 : En cas d'intempéries ou d'événements
fortuits, la date de réalisation des travaux pourra être
différée d'autant, en respectant les jours hors chantier,
jours primevères etc...
ARTICLE 7 : M. le secrétaire général de la préfecture
d'Indre-et-Loire, M. le directeur général des services
départementaux (DIT), M. le maire de Fondettes, M. le
maire de La Riche, M. le maire de Saint-Cyr-sur-Loire,
M. le directeur départemental des polices urbaines, M. le
5 Commandant du groupement de gendarmerie d'Indre-et-
Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté et de son affichage partout où
cela sera nécessaire.
Arrêté dont une ampliation sera adressée pour contrôle de
légalité à M. le préfet d'Indre-et-Loire (Bureau de la
circulation),
et pour information à :
- M. le directeur général des services départementaux
(DIT/STA du Centre et STA du Nord-Est),
- M. le directeur départemental de l'Équipement (STEF),
- M. le maire de Fondettes,
- M. le maire de La Riche,
- M. le maire de Saint-Cyr-sur-Loire,
- M le maire de Tours
- M. le maire de la Membrolle-sur-Choisille
- M. le directeur départemental des polices urbaines,
- M. le commandant du groupement de gendarmerie
d'Indre-et-Loire,
- M. le directeur des services départementaux d' incendie
et de secours (SDIS),
- Fil Bleu
Fait à TOURS, le 4 octobre 2007
Le Préfet,
Paul GIROT DE LANGLADE
Le président du conseil général,
Le maire de Fondettes,
Le maire de La Riche,
Le maire de St Cyr sur Loire
Le maire de Tours
________
ARRÊTÉ portant création d'une zone d'interdiction
temporaire de survol sur les communes de La Riche,
Saint-Cyr sur Loire et Fondettes du département
d'Indre et Loire.
LE PRÉFET D’INDRE-ET-LOIRE, Chevalier de la
Légion d'Honneur, Commandeur de l'Ordre national du
mérite;
VU le Code de l’aviation civile et commerciale et
notamment ses articles L 131-3, R 131-4 et R 221-3;
VU l'arrêté préfectoral en date de ce jour délimitant un
périmètre de sécurité sur le territoire des communes de La
Riche, St Cyr sur Loire et Fondettes pour une opération de
neutralisation d'un engin explosif et ordonnant l'évacuation
de la population à l'intérieur du dit périmètre;
VU la demande de création d’une zone d’interdiction
temporaire de survol durant une opération de déminage;
VU le périmètre de sécurité nécessaire pour l’opération de
déminage prévue le dimanche 07 octobre 2007;
VU la proposition de M. le Délégué régional centre de
l'aviation civile;
VU l'avis de M. le Commandant de la base aérienne 705 à
Tours;
Considérant qu'à l'occasion de la neutralisation d'une
bombe située à proximité du chantier de doublement du
pont de la Loire à Saint-Cosme, sur la commune de La
Riche, des travaux doivent être effectués, et qu'il convient
à cette occasion de prendre toutes les dispositions pour
assurer la sécurité aérienne dans l'espace aérien définit
dans le présent arrêté;
Sur proposition de M. le Secrétaire général de la
préfecture d'Indre et Loire;
ARRÊTE
Article 1er - Une zone d’interdiction temporaire de survol
est créée suivant les caractéristiques et indications définies
aux articles 2 et suivants du présent arrêté.
Article 2 - La zone d’interdiction temporaire de survol,
située en Indre et Loire sur les communes de La Riche,
Fondettes et Saint-Cyr sur Loire, est constituée d’un
cylindre de 1 mille nautique de rayon centré sur le point de
référence 47° 23’ 33’’ N / 000° 38’ 14’’ E, ayant pour base
le sol, et pour plafond 3500 pieds d’altitude (AMSL).
Article 3 - La zone d’interdiction temporaire de survol
créée à l’article 1, et définie à l’article 2 sera active le
dimanche 7 octobre 2007 de 09h00 à 18H00 (heure
locale).
Compte tenu de la proximité de l'aérodrome civil et de la
base aérienne de Tours, les artificiers devront, avant la
mise à feu, appeler pour accord, le Chef de quart de la tour
de contrôle au 02.47.85.44.15 (ou à défaut l'Officier de
permanence au 02.47.85.82.08) et lui rendre compte de la
fin d'intervention.
Article 4 - Le Directeur de l’aviation civile nord ou son
représentant, est chargé d’assurer la publication de
l’interdiction de survol.
Article 5 – M. Le Secrétaire général de la préfecture
d'Indre et Loire, M. le Sous-Préfet, Directeur de cabinet du
Préfet de l’Indre et Loire, M. le Directeur de l’Aviation
Civile Nord, M. le Directeur zonal de la Police aux
Frontières, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté dont une copie sera transmise
pour information à:
- M. Le maire de La Riche,
- M. le maire de Fondettes,
- M. le maire de Saint-Cyr-sur-Loire,
- M. le Commandant de la base aérienne 705 à Tours.
Fait à Tours, le 4 octobre 2007
Le Préfet,
Paul GIROT de LANGLADE
6 RECUEIL DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
Parution périodique, mensuelle et payante : 3,05 € l'exemplaire, .18,29 € l'abonnement annuel, à régler à M. le régisseur des recettes de la Préfecture d'Indre-et-Loire.
Directeur de la publication : Salvador PÉREZ, secrétaire général de la Préfecture.
Impression : reprographie et imprimerie de la Préfecture - Tirage : 12 exemplaires. Dépôt légal : 8 octobre 2007- N° ISSN 0980-8809.
Le standard de la Préfecture dont le numéro d'appel est : 0 821 80 30 37
permet d'appeler tous les services.
Renseignements administratifs
et consultation RAA:
Site Internet : http://www.indre-et-loire.pref.gouv.fr
Adresse postale :
PREFECTURE D'INDRE ET LOIRE
37925 TOURS CEDEX 9
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