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Déliberation - deliberations mars 2025
Déliberation - 2025 12 10 registre liste des deliberations
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Maulévrier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 10 registre liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
2025_85 -
2025_86 -
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2025 _91—
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2025_93—
2025_94 —
Liste des délibérations examinées
en séance ordinaire du conseil municipal
du MERCREDI 10 DECEMBRE 2025
Avenant n°1 à la convention de mutualisation entre Cholet Agglomération et les communes
membres — Mise à disposition de certains services / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Convention relative à l'accueil d’une scène itinérante dans le cadre de « MA REGION VIRTUOSE »
2026 / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Mise en sommeil de la Caisse des Ecoles dans l’attente de sa dissolution / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Fongibilité des crédits de fonctionnement et d’investissement 2026 / Approuvée à l'unanimité des
20 votants
Tarifs sorties fin d'année des élèves scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires et
domiciliés hors Maulévrier / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Vente d'une tondeuse — Sortie de l'inventaire / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité/ Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Mise à disposition d'un agent au profit de la commune de TOUTLEMONDE / Approuvée à
l'unanimité des 20 votants
Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du risque
Santé des agents / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Dénomination de parkings publics / Votants = 20 — pour : 17 — contre : 1 — blanc : 2
Liste des conseillers municipaux présents et/ou représentés à la séance du conseil municipal :
M. Dominique HERVÉ, Maire, Mme Mélanie GUILLOTEAU, M. Didier TOUZÉ, Mme Stéphany OUVRARD, M. Pascal
LANDREAU, Adjoints, Mme Claudine FERCHAUD, M. Laurent AUDOUIT, Mme Nathalie DECRON, M. Régis WIRTZ,
M. Bruno FORTIN, M. Jacques BAUDRY, Mme Odile CHIRON, M. Vianney FONTENEAU, M. Yannick HÉLARD, Mme
Delphine DESCÔTIS, Mme Nadège BÉRAULT, M. Raphaël COUTOLLEAU, Mme Soutsakhone BAUDOUIN {pouvoir
à Mme Mélanie GUILLOTEAU), Mme Catherine FUCHÉ (pouvoir à Mme Claudine FERCHAUD), M. Sébastien
CHOTARD (pouvoir à Mme Delphine DESCOTIS), conseillers municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 22h45
La secrétaire de séance,
Odile CHIRON
Cu