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Déliberation - 2025 11 12 registre liste des deliberations
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Maulévrier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 12 registre liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
MAULÉVRI
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Liste des délibérations examinées
en séance ordinaire du conseil municipal
du MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
Marché ENT e-primo 2026-2030 — Convention d'adhésion au groupement de commandes - Maine-
et-Loire / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
CHOLET AGGLOMÉRATION : Approbation du rapport de la CLETC / Approuvée à l'unanimité des 20 votants
Télétransmission obligatoire des documents budgétaires dans le cadre de la généralisation du
compte financier unique — Caisse des Ecoles / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Organisation d’un marché nocturne 2025 / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Tarifs des locations de salles communales 2026 / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Tarifs divers 2026 / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Vente de monuments funéraires d'occasion — conditions et tarif/ Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Subvention école publique Victor Hugo — Classe découverte / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des
agents dans le cadre de la labellisation / Approuvée à l’unanimité des 20 votants
Liste des conseillers municipaux présents et/ou représentés à la séance du conseil municipal :
M. Dominique HERVÉ, Maire, M. Didier TOUZÉ, Mme Stéphany OUVRARD, M. Pascal LANDREAU, Adjoints, Mme Claudine FERCHAUD, M. Laurent AUDOUIT, Mme Nathalie DECRON, M. Régis WIRTZ, M. Bruno FORTIN, M. Jacques BAUDRY, Mme Catherine FUCHÉ, M. Vianney FONTENEAU, M. Yannick HÉLARD, Mme Delphine DESCÔTIS, Mme Nadège BÉRAULT, M. Raphaël COUTOLLEAU, Mme Soutsakhone BAUDOUIN, Mme Odile CHIRON {pouvoir à Mme Stéphany OUVRARD), Mme Mélanie GUILLOTEAU fpouvoir à Mme Nathalie DECRON), M. Sébastien CHOTARD {pouvoir à Mme Claudine FERCHAUD), conseillers municipaux
L'ordre du jour étant épuisé,
La séance est levée à 22h45
La secrétaire de séance, Le Maire,
Masège BERAUUT o
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