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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 11 12 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 11 décembre 2023 à 19h30 à l’Hôtel de Ville
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 octobre 2023
3. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2023
4. Remplacement de représentants du conseil municipal au sein des commissions "Animation, culture, jeunesse et sport", "Solidarité-Intergénération" et « Vie scolaire »
5. Remplacement d'un représentant du conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SI CPRH)
6. Délégations au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
7. Désignation d'un référent déontologue
8. Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2024
9. Communication des rapports d'activités sur les services publics de l'assainissement et de l'eau potable pour l'exercice 2022
10. Cession à la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne du terrain d'assiette de l'extension de la chaufferie (parcelle cadastrée AF 332 pour partie)
11. Cession des locaux administratifs sis au 3ème étage du 17 rue Nicolas Appert à la SCI VALYDIMMO
12. Intégration dans le domaine public communal des voiries de l’opération Enver(t)gure (projet Centrex)
13. Mise en œuvre du contrat territorial de relance et de transition écologique (CRTE) : Avenant n°2
14. Dépenses à imputer sur le compte 6232 : Fêtes et cérémonies
15. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 2023
16. Constitution d’une provision pour risque d’irrécouvrabilité des restes à recouvrer sur comptes de tiers au titre de l’année 2023
17. Décision modificative n°3 - Année 2023
18. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024
19. Cession d'un utilitaire IVECO et d'un taille haies hydraulique KIROGN
20. Acompte sur les subventions aux associations sportives - Année 2024
21. Recensement général de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2024
22. Actualisation du tableau des effectifs
23. Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés et indemnité horaire pour travail normal de nuit
24. Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel entre la commune et le Centre Communal d'Action Social (CCAS)
25. Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte - Désignation du référent alerte éthique et signalement
26. Mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim territorial du Centre Départemental de Gestion de la gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne 27. Mandatement du Centre Départemental de Gestion de Seine et Marne (CDG77) pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires
28. Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
29. Acompte sur subvention de fonctionnement pour la MJC-MPT Camille Claudel de Lognes
30. Convention de partenariat entre la Commune de Lognes, la Ferme du Buisson et l'Education Nationale pour le projet Charivari 2023-2024
31. Subvention à caractère social
32. Rapport d'activités de la Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées - Année 2022
33. Subvention de fonctionnement aux associations de parents d’élèves pour l’année scolaire 2023- 2024
34. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)