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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 29 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 29 06 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
de la séance du Conseil Municipal
du 29 juin 2026 à 19h30 à l’Hôtel de Ville
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026
2. Délégations au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres pour les groupements de commandes coordonnes par la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne
4. Mandat 2026-2032- commission communale des impôts directs (CCID)
5. SPLA-IN M2CA - Désignation du représentant de la commune
6. Fonds de solidarité de la région d'Île-de-France (FSRIF) et dotation de solidarité urbaine (DSU) - rapport année 2025
7. Taxe sur la Publicité Extérieure - Année 2027
8. Modification de la durée d'amortissement des immobilisations
9. Subvention à l'association Amicale des Sapeurs-Pompiers de Lognes - année 2026
10. Abrogation de la délibération n°2025.00068 relative au remboursement d’une adhésion au service des ainés
11. Modification du Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
12. Actualisation du périmètre géographique de la carte scolaire
13. Contrat cartes Imagine R - Année scolaire 2026-2027
14. Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux et d'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rogs One dans le cadre de l'événement « MLV CUP 2026 » à titre gratuit, précaire et révocable
15. Convention avec le Département de Seine-et-Marne, relative au fonctionnement de la classe sportive départementale Tennis de table au collège La Maillière - année scolaire 2025/2026
16. Attribution de véhicules de fonction et de service avec remisage à domicile
17. Actualisation du tableau des effectifs
18. Motion contre la fermeture de classes présentée par le groupe « Lognes au cœur »
19. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)