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Document publié le Dimanche 15 octobre 2023 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 15 10 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 octobre 2023 à 10h30
à l’Hôtel de Ville
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
3. Election des Adjoints au Maire
4. Charte de l’élu local
5. Détermination des indemnités de fonction attribuées au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués et missionnés
6. Fixation des majorations des indemnités de fonction attribuées au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués et missionnés
7. Compensation pour perte de revenu aux conseillers municipaux
8. Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
9. Maintien de l’emploi de Directeur de Cabinet et modalités de rémunération
10. Création et composition des commissions municipales
11. Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
12. Désignation de membres du Conseil Municipal pour représenter la commune au sein du conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maximilien
13. Désignation d’un représentant du conseil municipal au comité stratégique du Grand Paris
14. Désignation des représentants du conseil d’administration des collèges du Segrais et de la Maillière et du lycée Emily Brontë
15. Commission consultative de l’environnement auprès de l’aérodrome Lognes/Emerainville
16. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)