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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc 03 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Travail et emploi,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/07/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/07/2023
DELIBERATION
NUMERO INTITULE
VOTE
ADOPTE / AJOURNE
2023_058_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 juin 2023.
ADOPTE
2023_059_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 1 – extension ZAE Pointe des
Châteaux – Commune de Saint-Leu.
ADOPTE
2023_060_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 8 – extension ZAE Pointe des
Châteaux – Commune de Saint- Leu.
ADOPTE
2023_061_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 17 – extension ZAE Pointe des
Châteaux – Commune de Saint-Leu.
ADOPTE
2023_062_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 18 – extension ZAE Pointe des
Châteaux – Commune de Saint-Leu.
ADOPTE
2023_063_BC_6 Modification de la délibération du bureau communautaire n°2022-119-BC-19 du 7 novembre 2022 portant sur la
validation de la candidature et la conclusion d’un bail à
construction.
ADOPTE
2023_064_BC_7 Modification de la délibération du bureau communautaire n°2022-121-BC-21 du 7 novembre 2022 portant sur la
validation de la candidature et la conclusion d’un bail à
construction.
ADOPTE
2023_065_BC_8 ZAC Cambaie Oméga : Démonstrateur Ville Durable - Coopération avec le Conservatoire Botanique National
Mascarin.
ADOPTE
2023_066_BC_9 PLIE : Territoire Zéro Chômeurs Longue Durée - Soutien du Territoire de la Côte Ouest au projet "Tabisman dan
Kartyé" porté par la Ville de Le Port.
ADOPTE
2023_067_BC_10 Convention cadre du Plan Intercommunal de Lutte contre l'Habitat Indigne (PILHI): modification du plan de
financement de l'ingénierie PILHI sur la période 1er juillet
2022 au 30 Juin 2025.
ADOPTE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/07/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/07/2023
DELIBERATION
NUMERO INTITULE
VOTE
ADOPTE / AJOURNE
2023_068_BC_11 Lancement de l'étude des besoins d'accueil sur le TCO des personnes sans abri, des personnes en rupture
d'hébergement et des jeunes de moins de 25 ans en rupture
d'hébergement.
ADOPTE
2023_069_BC_12 Participation du TCO au Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge des Véhicules Électriques
(SDIRVE) du SIDÉLEC.
ADOPTE
2023_070_BC_13 Expérimentation du Transport à la demande de nuit sur la Commune de Saint-Paul.
ADOPTE
2023_071_BC_14 Attribution d’une subvention à l’OMS du Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2023,
ADOPTE
2023_072_BC_15 Présentation de l'offre de covoiturage Karos City. ADOPTE
2023_073_BC_16 Décharge de Cambaie - Signature d'un avenant au procès- verbal de mise à disposition de parcelles entre la Commune
de Saint-Paul et le TCO.
ADOPTE
2023_074_BC_17 ZAC Cambaie Oméga - Protocole d'accord en vue de l'acquisition partielle de la parcelle AB 503.
ADOPTE
2023_075_BC_18 Transfert Port de Saint-Gilles les Bains - Signature d'un procès-verbal de remise d'ouvrages entre la CCIR et le
TCO.
ADOPTE
2023_076_BC_19 Création d'une autorisation d'absence pour fêtes religieuses. ADOPTE
2023_077_BC_20 Régime des salaires hors grilles : intégration d’un complément de rémunération constituant le salaire aux
calculs de la prime d’ancienneté, de l’indemnité de fin de
carrière et de la prime de fin d’année.
ADOPTE
2023_078_BC_21 Modification du tableau des effectifs – création de postes pour la Régie des Ports de Plaisance. ADOPTE
2023_079_BC_22 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Sentier Littoral Ouest (contrat de projet). ADOPTE
2023_080_BC_23 Modification du tableau des effectifs par création de poste. ADOPTE