Déliberation - 2026 04 07 Constitution des Commissions TPN

Documents similaires

Déliberation - 2026 04 06 Creations des commissions municipales T

Déliberation - 2026 05 13 Constitution commission communale impot

Déliberation - 2026 04 07h Designation dun elu Commission de cont

Déliberation - 2026 04 04 Election de la liste des adjoints TPN

Déliberation - 2026 04 08 Montant des indemnites du Maire et des

Déliberation - 2026 04 02 Election du Maire TPN

Déliberation - 2026 04 03 Creation des postes dadjoints TPN

Déliberation - 2024 07 04 Delegation Conseil Maire TPN

Procès Verbal - 2026AR07 Delegation Commission Voirie TPN

Déliberation - 2025 07 04 recrutement agents contractuels TPN

Déliberation - 2026 04 07 Constitution des Commissions TPN Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville. Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 07 Constitution des Commissions TPN)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit, La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier ou par l’application informatique Télérecours accessible par le lien : http://.telerecours.fr

Acte rendu exécutoire après publication et

dépôt en Sous-Préfecture du ………………………

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E

DEPARTEMENT AVEYRON

CO MMU NE D E MAL E VIL L E

2026-04-07

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20/03/2026

N O M B R E S D E M E M B R E S

Afférents

au Conseil

Présents Nombre de

procuration

15 14 1

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre

prescrit par la loi, à la Mairie de Maleville conformément à la délibération 2024-07-01 du 26/08/2024, sous la présidence de Madame Fabienne SALESSES, Maire.

Date de la convocation :

16/03/2026

Présents : Fabienne SALESSES, Benoit GINESTE, Emmanuel TOURNEMIRE, Jean-Philippe BEDEL, Aurore FILHOL, Stéphanie GILHODES-LHERM, Véronique JALRAN, Anastasia KWIATKOWSKI, Vincent POURCEL, Romain MAURS, Samuel DEGUARA, Géraldine FLAUJAC, Sébastien MUGNIER, Chrystel BOUTONNET.

Absents excusés : GRES Josiane

Procurations : GRES Josiane à FILHOL Aurore

7. Constitution des Commissions et désignations des délégués

POUR CONTRE ABSTENTION 15 0 0

Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT).

Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.

Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).

Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal des délégations données aux élus en charge des principales commissions créées :

Commission du Budget – Finances :

Commission de la Voirie : Benoit Gineste (1er Adjoint)

Commission des Bâtiments Communaux et Urbanisme : Emmanuel TOURNEMIRE (3ème Adjoint)

Accusé de réception en préfecture

012-211201363-20260320-202604_07bis-DE

Reçu le 26/03/2026La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier ou par l’application informatique Télérecours accessible par le lien : http://.telerecours.fr

Commission des Délégués du Personnel : Josiane GRES (2ème Adjoint)

Commission des Affaires Scolaires : Vincent POURCEL (Conseiller Municipal)

Conseil d’école : Aurore FILHOL (Conseiller Municipal)

Commission Organisation et gestion des espaces verts et publics : Jean-Philippe BEDEL (Conseiller Municipal)

Commission Associations et animation : Véronique JALRAN (4ème Adjoint)

- 1 - Commission du Budget – Finances

Fabienne SALESSES

Benoit Gineste

Josiane GRES

Emmanuel TOURNEMIRE

Véronique JALRAN

Chrystel BOUTONNET

Vincent POURCEL

Anastasia KWIATKOWSKI

Stéphanie GILHODES-LHERM

Samuel DEGUARA

- 2 - Commission des Bâtiments

Communaux et Urbanisme

Emmanuel TOUNEMIRE (Adjoint délégué)

Jean-Philippe BEDEL

Sébastien MUGNIER

Romain MAURS

Géraldine FLAUJAC

Véronique JALRAN

Vincent POURCEL

- 3 - Commission de la Voirie

Benoit GINESTE (Adjoint délégué)

Fabienne SALESSES

Josiane GRES

Sébastien MUGNIER

Romain MAURS

- 4 - Commission des Délégués au

Personnel Communal

Josiane GRES (Adjointe déléguée)

Anastasia KWIATKOWSKI

Aurore FILHOL

Benoit GINESTE

- 5 - Commission des Affaires Scolaires

Vincent POURCEL (Conseiller délégué)

Stéphanie GILHODES-LHERM

Aurore FILHOL

Géraldine FLAUJAC

- 6 – Conseil d’Ecole

Déléguées Titulaires :

Aurore FILHOL (Conseillère déléguée)

Stéphanie GILHODES-LHERM

Délégués Suppléants :

Géraldine FLAUJAC

Romain MAURS

- 7 – Commission Sport, Loisirs,

Environnement, Culture

Sébastien MUGNIER

Anastasia KWIATKOWSKI

Stéphanie GILHODES-LHERM

Véronique JALRAN

Aurore FILHOL

- 8 - Commission Communication

Vincent POURCEL

Anastasia KWIATKOWSKI

Aurore FILHOL

Jean-Philippe BEDEL

Samuel DEGUARA

Véronique JALRAN

- 9 – Commission Associations et

Animations

Véronique JALRAN (Adjointe déléguée)

Chrystel BOUTONNET

Stéphanie GILHODES-LHERM

Aurore FILHOL

Sébastien MUGNIER

Romain MAURSLa présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier ou par l’application informatique Télérecours accessible par le lien : http://.telerecours.fr

- 10 – Commission Appel d’Offres

Fabienne SALESSES Responsable titulaire

Délégués Titulaires :

Benoit GINESTE

Josiane GRES

Emmanuel TOURNEMIRE

Délégués Suppléants :

Véronique JALRAN

Vincent POURCEL

Jean-Philippe BEDEL

- 11 – Commission Organisation et

Gestion des Espaces Verts et Publics

Jean-Philippe BEDEL (Conseiller délégué)

Emmanuel TOURNEMIRE

Anastasia KWIATKOWSKI

Vincent POURCEL

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, valide les commissions présentées ci-dessus.

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Ont signé au registre tous les présents. Pour extrait conforme.

Le Maire,

Fabienne SALESSES.