Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 28 11 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 22 06 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 06 07 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 16 02 2023
Convocation - Convocation et ODJ CM 28 09 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21 12 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 22 09 2022
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13 04 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 13 11 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 13 02 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28 09 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 28 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023 POUR CONTRE ABSTENTIONS
x
Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2023 POUR CONTRE ABSTENTIONS
x
Rapporteur Intitulée de la délibération
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
1 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
2 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
3 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
4 Mme NSIMBA x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
5 Mme DOSTE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
6 M. ARCE 27 3
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
7 M. ARCE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
8 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
9 M. CARRAL x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
10 M. CARRAL x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
11 M. ARCE 27 3
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
12 M. ARCE 26 4
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
13 M. ARCE 26 4
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
14 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
15 M. LE MAIRE x
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023 (Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Affiché en Mairie et Publié sur le site internet le : 05/10/2023
Nombre en exercice : 33
Nombre de présents :
26 de la délibération n°2023/SEPT/101 à n°2023/SEPT/104
24 de la délibération n°2023/SEPT/105 à la délibération 2023/SEPT/119 (Départ de Mme NSIMBA et M. CASSE à compter de la délibération n°2023/SEPT/105)
Nombre de procurations : 6
UNANIMITÉ DES ELUS
PRESENTS A LA SEANCE
UNANIMITÉ DES ELUS
PRESENTS A LA SEANCE
Ordre du
jour Délibérations approuvées selon le détail des votes ci dessous : N°
délibération
Modification de la composition de la commission municipale
« Affaires générales, finances et relations extérieures »
2023
SEPT
101
Désignation des membres de la commission municipale
« Affaires générales, finances et relations extérieures »
2023
SEPT
102
Remplacement de deux membres de la commission municipale
« Aménagement et développement Durable du Territoire »
2023
SEPT
103
Approbation du schéma directeur des mobilités 2023
SEPT
104
Travaux de rénovation, restructuration et extension du groupe
scolaire Jean Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du
maître d’œuvre
2023
SEPT
105
Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés
non affectés à l’habitation principale
2023
SEPT
106
Révision du règlement interne de la commande publique 2023
SEPT
107
Dénomination de la place aménagée sise 1 avenue Tolosane 2023
SEPT
108
Convention de chantier pour la création d’un espace paysager à
conclure avec Le Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la
Qualification (GEIQ Vert)
2023
SEPT
109
Solidarité internationale : dotation de principe au fonds d’action
extérieure des collectivités territoriales - FACECO - et activation
du fonds suite aux sinistres survenus au Maroc et en Libye
2023
SEPT
110
Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de
paiements - budget 2023
2023
SEPT
111
Convention constitutive de groupement de commandes pour
l’achat de fourniture électricité – 2025-2027
2023
SEPT
112
Principe du recours à une concession de service pour la
fourniture, l’installation, l’exploitation et l’entretien du mobilier
urbain publicitaire et non publicitaire
2023
SEPT
113
Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil
Départemental pour la réalisation de travaux d’aménagement
cyclable sur la RD35 (Inscrits au schéma directeur cyclable du
Sicoval)
2023
SEPT
114
Désaffectation, Déclassement du domaine public et cession
d’une portion du chemin rural lieu-dit Lapeyrade
2023
SEPT
115 POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
16 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
17 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
18 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ N° délib
19 M. LE MAIRE x
POUR CONTRE ABSTENTIONS UNANIMITÉ
20 M. LE MAIRE Relevé d’information – Prise d’acte
Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil
Départemental pour la réalisation de travaux d’urbanisation sur
la RD35
2023
SEPT
116
Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil
Départemental pour la réalisation de travaux d’aménagement
cyclable sur la RD35 (hors schéma directeur cyclable du Sicoval)
2023
SEPT
117
Suppression et création de poste – Assistant(e) administratif(ve)
pôle patrimoine
2023
SEPT
118
Recensement de la population – Désignation d'un(e)
coordonnateur(rice) communal(e) et recrutement de 4 agents
recenseurs
2023
SEPT
119
Relevé des décisions prises par le maire en vertu des délégations
qui lui ont été consenties par le conseil municipal