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Compte-Rendu - cr Sommaire du 15 12 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Sommaire du 15 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2023
Le quinze décembre deux mille vingt-trois
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2023
Présent(e)(s): DECELLE Guy, VERGNION Philippe, CHABOT Jean-Michel, CHAIGNAUD Éric, COUSSEAU Stéphanie, BARBOT Jean-Pierre, BOIBELET AVRIL Elsa, DÉNOUE Joël,
MOUNIER Marlène, BEULZ Loïc, MARTY Didier, COUSSEAU Hervé, MEIGNEIN Christine et TEXIER Isabelle. |
Pouvoir(s) : BOULLAULT Angèle à BEULZ Loïc, CADORET Anita à CHAIGNAUD Eric CATINOT Isabelle à MEIGNIEN Christine et NEBOUT Franck à VERGION Philippe.
Absente : LASNIER Isabelle
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 14 - Votants : 18
Secrétaire de séance : Loic BEULZ
Résumé des décisions prises
> Approbation, à l’unanimité, du compte rendu du 20/10/2023.
> Le Conseil prend acte du rapport du Maire relatif aux décisions prises par délégations du Conseil.
> Le Conseil prend acte du rapport 2022 sur le prix et la qualité de l’eau.
> Vote à l’unanimité pour fixer le prix de vente des terrains, partiellement constructibles de l’allée de Schoëneck à 20€/nm°.
> Accord à l’unanimité, pour le programme de voirie du FDAC 2024 pour un montant de
52 819,80 € HT
> Accord, à l’unanimité, pour virement de crédits sur le budget principal.
> Accord, à l’unanimité, pour l’ouverture de crédits 2024 en investissement pour un montant
maximal de 151 000 €
> Accord, à l’unanimité, pour virement de crédits sur le budget annexe du lotissement de la
Renardière en fonctionnement.
> Accord, à l’unanimité, pour virement de crédits sur le budget annexe du lotissement de la Renardière en investissement. > Questions et informations diverses :
Entretien des cimetières :
Suite à l’interdiction d’usage de produits phytosanitaires dans les cimetières, l’entretien des 4 cimetières communaux avait été confié à un prestataire pour l’année 2023.
Pour 2024, les agents techniques communaux se chargeront des cimetières d’Aubeville et de Jurignac, ceux de Mainfonds et de Péreuil, resteront confiés à un prestataire.
Prime pouvoir d’achat :
La loi a instauré une prime de pouvoir d’achat pour les agents des fonctions publiques de
l'Etat et Hospitalière. Pour les collectivités territoriales elle est conditionnée au bon vouloir des collectivités. Le projet de délibération doit auparavant être soumis au Comité Social Territorial du Centre de Gestion. Ce sujet sera mis à l’ordre du jour d’une réunion du
Conseil après son passage en CST.
Crêperie :
Une crêperie ambulante s’installera sur la place de la mairie (dans un foodtruck) les mardis après-midi pour la vente de galettes, crêpes frites et boissons à compter du 09 janvier 2024 Horaires prévisionnels 15h/21h.
Vœux :
La cérémonie des vœux aura lieu à la salle des fêtes de Péreuil le 13 janvier 2024 à 11h00.
En Mairie le 20 décembre 2023,
Le Maire, Guy DECELLE
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