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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 13.04.2023)
Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT DES LANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
SAINT-SEVER La cité historique des Landes
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de SAINT-SEVER se réunira, en séance ordinaire,
Le Jeudi 13 avril 2023 à i8h30
A la mairie de Saint-Sever, salle du Conseil IVIunîcîpal
OBJET DE LA RÉUNION :
2023-03-01 : Protocole transactionnel visant à solder le litige sur les travaux de Favenue du Tursan 2023-03-02 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget de la Ville de Saint-Sever 2023-03-03 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget de l Eau de la Ville de Saint-Sever 2023-03-04 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget de l'Assainissement de la Ville de Saint- Sever 2023-03-05 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget du lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever 2023-03-06 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget de l'Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever 2023-03-07 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget du Musée d Art et d Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever 2023-03-08 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget Production et distribution d électricité produite à base d'énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever 2023-03-09 : Approbation du compte de gestion 2022 du Budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever 2023-03-10 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget de la Ville de Saint-Sever 2023-03-11 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Eau de la Ville de Saint-Sever
HÔTEL DE VILLE - B.P 90027 - 40$01 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02
SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : fiuichet-unique(3)saintsever.fr DÉPARTEMENT DES LANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE
SAINT-SEVER La cité historique des Landes 2023-03-12 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Assainissement de la Ville de Saint- Sever 2023-03-13 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Lafontaine de la Ville de Saint-Sever 2023-03-14 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Ecoquartier de Nauton de la Ville de Saint-Sever 2023-03-15 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Musée d Art et d Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever 2023-03-16 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Production et distribution d électricité à base d énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever 2023-03-17 : Approbation du compte administratif 2022 du Budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever 2023-03-18 : Affectation des résultats de l'exerdce 2022 du budget Ville de Saint-Sever 2023-03-19 : Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget de l'eau de la Ville de Saint-Sever 2023-03-20 : Affectation des résultats de l'exerdce 2022 du budget de l Assainissement de la Ville de Saint-Sever 2023-03-21 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Ville de Saint-Sever 2023-03-22 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Eau de la Ville de Saint-Sever 2023-03-23 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Assainissement de la Ville de Saint-Sever 2023-03-24 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Lafontaine de la Ville de Saint-Sever 2023-03-25 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Ecoquartier de Nauton de la Ville de Saint- Sever 2023-03-26 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Musée d'art et d'histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever 2023-03-27 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Production et distribution cTélectridté à base d'énergie renouvelable de la ViHe de Saint-Sever 2023-03-28 : Adoption du Budget primitif 2023 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever
HÔTEL DE VILLE- B.P 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 §8 76 00 02
SITE : www.saint-seyer.fr - MAIL : ^uichet-unique(a)saintsever.fr DÉPARTEMENT DES LANDES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
SAINT-SEVER La cité historique des Landes 2023-03-29 : Vote des taux de fiscalité directe pour l'exercice 2023 2023-03-30 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 2023-03"31 : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la cuisine centrale pour les exercices 2017 et suivants 2023-03-32 : Demande de subvention au Conseil Départemental des Landes pour la phase 1 - Etude d évaluation et des diagnostics préalables à la réalisation de travaux - Maîtrise d œuvre restauration de l ancien Couvent des Jacobins 2023-03-33 : Participation communale pour les travaux d^éclairage public 2023-03-34 : Etat récapitulatif des marchés 2022 2023-03-35 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC) 2023-03-36 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
Le Maire, Arnaud TAUZIN
HÔTEL DE VILLE- B.P 90027-40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02
SITE : www-saint-sever.fr - MAIL : ^uîchet-unlque(a)saintsever.fr