Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Ordre du jour CM 13.05.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08.04.2019
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 22.03.2024 20 h
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 10.08.2023
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 28.02.2020
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 26.02.2021
Déliberation - Ordre du jour du 14 mars 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour du 02 mars 2018
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 16.07.2020
Déliberation - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour CM 13.05.2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM 13.05.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
DÉPARTEMENTDESJANDES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VI L l L D l:
SAINT-SEVER La cité historique des Landes
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune de SAINT-SEVER se réunira, en séance ordinaire,
Le lundi 13 mai 2024 ài8h30
A la mairie de Saint-Sever, salle du Conseil Municipal
OBJET DE LA RÉUNION: 2024-05-01 : Maintien du nombre d'adjoints et décision du rang du nouvel adjoint 2024-05-02 : Election d'un adjoint 2024-05-03 : Subventions attribuées aux associations 2024-05-04 : Convention d'objectifs pour l'année 2024 entre la Ville de Saint-Sever et l'Association des Fêtes de Saint-Sever 2024-05-05 : Convention d'objectifs pour l'année 2024 entre la Ville de Saint-Sever et l'ËcoIe de musique du Cap de Gascogne 2024-05-06 : Adhésion à la Société de Borda, Sciences, Lettres et Arts des Landes 2024-05-07 : Demande de subvention au Conseil Départemental des Landes au titre de l'aide à la construction, restructuration et réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré - travaux d'amélioration thermique, de mise en sécurité et accessibilité des établissements scolaires du parc de Toulouzette et de l'école maternelle 2024-05-08 : Acquisition de la parcelle cadastrée AI n 21 2024-05-09 : Acquisition et cession de la parcelle AY 33 sise place de Morlanne 2024-05-10 : Convention entre la Commune et la Fondation du patrimoine pour la mise en place d'un fond d'intervention 2024-05-11 : Révision des statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan 2024-05-12 : Collaboration bénévole à une mission de service public communal au musée d'Art et d'Histoire du Cap de Gascogne et les visites patrimoniales 2024-05-13 : Validation des procès-verbaux des deuxième et troisième campagnes de Récolement du musée d'art et d'histoire du cap de Gascogne 2024-05-14 : Création d'un emploi permanent de rédacteur de catégorie hiérarchique B 2024-05-15 : Modification d'emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe en emploi d'agent de maîtrise 2024-05-16 : Dénomination d'une voie « Rue GASTON HITTOS » 2024-05-17 : Dénomination d'une voie « Rue ANNA MESSMER » 2024-05-18 : Etat récapitulatif des marchés de l'année 2023 2024-05-19 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
Le Maire, Arnaud TAUZIN'
HÔTEL DE VILLE - B.P 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 y6 00 02
SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique(a)saintsever.fr