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Document publié le Jeudi 10 août 2023 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 10.08.2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
DÉPARTEMENT DES LANDES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
SAINT-SEVER La cité historique des Landes
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de SA1NT-SEVER se réunira, en séance ordinaire,
Le jeudi 10 août 2023 à 18 h30
A la mairie de Saînt-Sever, salle du Conseil Municipal
OBJET DE LA RÉUNION:
2023-06-01 : Approbation de la création d un Projet Urbain Partenariat sur la parcelle section AN n 43 2023-06-02 : Participation communale pour des travaux d'aménagement de viabilisation 2023-06-03 : Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « chemins de Saint- Jacques-de-CompostelIe en France » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO 2023-06-04 : Modification des conditions d'ouverture de la piscine municipale pour Faccueil des enfants de 3 à 5 ans du centre de loisirs intercommunal Chalosse-Tursan 2023-06-05 : Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de financement pour les travaux d'aménagement de Kallée du Cannei
Le Maire,
HÔTEL DE VILLE ~ B.P 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 &8 ?6 00 02
SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : ^uichet-unique(a)saintsever.fr