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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C136 2025 DM n°3 au budget PE min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C136 2025 DM n°3 au budget PE min)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
w
Ù 4
N
V= E.
Cd
087-248719353-20251219-C136-2025-DE Date
de
télétransmission
: 22/12/2025
Communauté
de
Communes
Date
de
réception
préfecture
: 22/12/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
19
DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
19
décembre
à
18
heures,
le
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
de
l'annexe
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:12
décembre
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
22
4
3
5
1
Membres
présents
:BESNIER
Michelle,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:COLIN
Juliana
à
BRUN
Patrick,
THEYS
Michel
à GAGNAIRE
Gilles,
SIMON
Philippe,
BIDAUD
Jean-
Michel
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ANOMAN
Matthieu
à
BESNIER
Michelle.
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: BAUDEMONT
Dominique,
CHADELAUD
Michel,
PAQUET
Laurent.
Membres
absents
: SIMON
Isabel,
GORA
Richard,
LEVET
Elise,
LEBLANC
Christian,
LOURADOUR
Patricia
Secrétaire
de
séance
: Gérald
GASCHET
FINANCES Délibération
n°
C136-2025
: Décision
modificative
n°3
au
budget
Petite
Enfance
Il
est
proposé
au
Conseil
de
faire
évoluer
le
budget
de
la
Petite
Enfance
sur
les
dépenses
et
recettes
en
fonctionnement
:
Imputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DF
0126215
4221
27
000,00
D
F 66 6688
4221
100,00
RF
74
744
4221
100,00
RF
74
7473
4221
/002
300,00
R
F 74
7478B8
4221
/005
26
700,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |
Fonctionnement
EQUILIBRE
Ouvertures
27
100,00
Dépenses
:
Solde
Ouvertures
Réductions Oùvertürés
27
100,00
Solde
Réductions
Recettes
:
Réductions
Ouv.
- Réd,
Equilibre
:
Ouv.
- Red.
Il s’agit
pour
le Conseil
d’adopter
la décision
modificative
ci-dessus
proposée
Les
membres
du
Conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
26
voix
Pour
décident
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée.
Fait et délibéré,
le jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le 22
décembre
2025
Le
Préside
:
Jean-Pierre
B Re
pgaauté
Je Communes
des
Poés
de
Vasaivière
,rue
de
la Liberté
É1120
EYMOUT
TERS
RE
DS
p.1/1
Acte
rendu
exécutoire le
:
2
3 DEC.
2005
Publié le:
2
3
DEC,
2025
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
communautaire
du
19
décem