Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Proces verb
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Compte rend
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Proces verb
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 22 11 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 22 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Santé,
Pithiverais
æ
Séounons
Gâtinais
Terre
fAludalievse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
- CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
22
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
mardi
vingt-deux
novembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
quinze
novembre
deux
mille
vingt-deux,
se
sont
réunis
à
Boësses,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
:58
Présents
:46
Votants
:54
Étaient
présents
:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bérard
(Conseiller
suppléant
de
M.
Girard
Claude),
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Bonniez,
M.
Brichard,
M.
Burleraux,
M.
Bouteille,
M.
Chanclud,
Mme
Couillaut,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Girard
Jean-Paul,
Mme
Goffinet,
Mme
Herblot,
M.
Huré,
M.
Laroche,
M.
Léotard,
Mme
Léwy,
M.
Luche,
M.
Masson,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin
(Conseiller
suppléant
de
Mme
Montebrun),
Mme
Ragobert,
M,
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Sonatore,
M.
Sureau,
M.
Thomas,
M.
Volkringer,
M.
Wera.
Étaient
absents
:
M.
Bougréau,
M.
Citron,
M.
Ciret,
M.
Pierron.
Pouvoirs
: M.
Catinat
à
M.
Brichard,
M.
Douillot
à
M.
Masson,
M.
Gillet
à
M.
Sureau,
M.
Haby
à
M.
Dujardin,
M.
Mangeant
à
Mme
Lévy,
Mme
Marie
à
Mme
Herblot,
M.
Matignon
à
M.
Gaurat,
Mme
Saby
à
M.
Chanclud.
M.
Petiot
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L.
5211-
1
et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de |
Numéro
Intitulé de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2022-124
[Présentation
du
rapport
d'activités
2021
de
la
CCPG
Favorable
2
2022-125
|Report
du
retrait
de
la
commune
de
Bordeaux-en-Gâtinais
Favorable
C
tion
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Loiret
ä
2022126
[Convention
cl
en
re
de
«
de
la
Fonction
Publique
Territoria
du
Loiret
pour
Favorable
la
mise
à
disposition
d’un
service
de
médecine
préventive
4
2022-127
|Désignation
d’un
représentant
à l’EPFLI
« Foncier
Cœur
de
France
»
Favorable
5
2022-128
[Approbation
du
procès-verbal
de
transfert
de l’actif
de
l’école
de
musique
Favorable
6
2022-129
Approbation
du
procès-verbal
de
transfert
des
terrains
de
tennis
et
foot
à
la
commune
FBble
de
Puiseaux
V
nt
d’un
fonds
di
ncours
à
la
c
e
de
Puiseaux
la
réhabilitation
d
;
2022-130
|Verseme
'
e co
ommun
pour
ation
du |
ble
terrain
de
tennis
8
2022-131
|Reprise
subvention
d'investissement
—
Budget
Principal
Favorable
9
2022-132
|Créances
éteintes
-
Budget
Principal
Favorable
Modification
tarifs
d
ices
tai
—
Restaurati
olai
d
10
5053-1535
odification
tarifs
des
services
communautaires
estauration
scolaire
(cas
des
Fävorale
assistants
familiaux)
Reconduction
de
la convention
relative
à
l’accueil
des
enfants
requérants
une
attention
11
2022-134
|particulière
au
sein
du
multi
accueil
«
Fleur
de
Coton
»
avec
le service
de
PMI
du
Loiret
Favorable
pour
une
durée
de
3
ans
Avenant
n°3
à
la
convention
d'occupation
du
local
dans
le
cadre
de
l'exercice
de
la
L
2027155
compétence
petite
enfance
pour
les
activités
périscolaires
et
haltes
garderies
Favorable
13
2022-136
Modification
de
la
convention
d'utilisation
partagée
d'un
bâtiment
appartenant
à
la
Favorable
commune
de
Chambon-la-Forêt
pour
l'exercice
de
la
compétence
scolaire
14
2022-137
|Nouveau
protocole
d'accord
CMR
—
Année
scolaire
2022-2023
Favorable
15
2022-138
Bois
de
Flotin
_
Validation
des
prévisions
de
coupe
d'amélioration
—
Autorisation
de
Favorable
martelage
par
l'ONF
Beaune-la-Rolande,
le
22
novembre
2022
Signé
par
:Delmira
DAUVILLIERS
Le
secrétaire
de
séance,
Date
:24/1
14/2022
La
Présidente,
|
Pierre
PETIOT
RME
CC
- Pithivesnis
ehooisueRsésidente
È
&
8
ë
Es
€
7/1
É
Vrais
Conseil
du
mardi
22
novembre
2022
- Manchecourt
1