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Procès Verbal - 2023 06 12
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
Conseil municipal du 12 Juin 2023
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2023_072 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 24 avril 2023 Adoptée
2023_073 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, Adoptée
2023_074 Présentation du compte de gestion 2022 Adoptée 2023_075 Présentation du compte administratif 2022 Adoptée 2023_076 Affectation du résultat de fonctionnement Adoptée
2023_077
Demande de subvention au titre du fonds vert de
l’Etat pour la rénovation thermique de l’école
maternelle de RUY
Adoptée
2023_078
Demande de subvention au titre du fonds vert de
l’Etat pour la rénovation de l'ancienne cure de RUY
pour création de quatre logements conventionnés
Adoptée
2023_079
Demande de subvention au titre du fonds vert de
l’Etat pour la rénovation de l'ancienne Poste de RUY
et du logement
Adoptée
2023_080 Tarif 2023/2024 de la restauration scolaire Adoptée 2023_081 Tarif 2023/2024 de la garderie Adoptée
2023_082 Convention avec le CDG38 pour l’élaboration et la vérification des dossiers de retraite complexes Adoptée
2023_083 Création d’un poste d’adjoint administratif à mi- temps Adoptée
2023_084 Ajustement du temps de travail d’un agent à temps non-complet Adoptée